Research Catalog

Title

Des États dans l'État : les États de Languedoc, de la Fronde à la Révolution / par Stéphane Durand, Arlette Jouanna et Elie Pélaquier ; avec le concours de Jean-Pierre Donnadieu et Henri Michel.

Publication

Genève : Droz, 2014.

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Details

Additional Authors

• Durand, Stéphane.
• Jouanna, Arlette.
• Pélaquier, Elie.
• Donnadieu, Jean-Pierre.
• Michel, Henri.

Description

984 p. : ill.; 25 cm.

Series Statement

Travaux du grand siècle no 42

Uniform Title

Travaux du Grand Siècle ; no 42.

Subjects

• Languedoc (France) > History > 18th century
• Languedoc (France) > History > 17th century

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references (p. [907]-941).

Contents

• Pt. 1. L'institution et sa place en Languedoc et dans le royaume -- 1. L'assemblée des Etats (par Elie Pélaquier) -- Composition de l'assemblée -- Le clergé. La noblesse. Le tiers état Le débat autour de la représentation et les tiraillements entre les ordres -- Controverses au sujet de la représentation des deux premiers ordres, contestations sur la députation du tiers. Les émoluments -- Les pensions versées par le roi. Les indemnités diocésaines et les montres des Etats. La rémunération du travail en commission. Ambassades et autres missions. L'immunité. Familles influentes et pouvoir -- 2. Le déroulement des sessions (par Arlette Jouanna) -- Date, lieu et durée des sessions -- La convocation. Villes où se tenaient les sessions. Evolution de la durée des sessions. Le calendrier des sessions -- Cérémonies préliminaires. Ordre du jour. Les délibérations sur les impôts -- Les demandes royales. La procédure du vote. La manière d'opiner. Les marchandages sur les demandes fiscales. Les délibérations sur les affaires de la province -- La présentation des objets de délibération. La frustration des députés des villes les moins importantes. La fabrique du consentement -- 3. Les assemblées subordonnées et leurs agents (par Stéphane Durand) -- Trois assemblées de sénéchaussées -- Une subdivision territoriale des Etats. Le fonctionnement des assemblées. Des compétences réduites. L'effacement d'une assemblée de sénéchaussée. Une subordination totale. Vingt-quatre assiettes diocésaines -- La composition des assiettes: un modèle et des originalités. Conflits et règlements. Les officiers des diocèses. Fonctionnement et compétences des assiettes. Les "bureaux de direction des affaires", sortes de commissions permanentes des diocèses. La subordination des assiettes aux Etats. Plus de 2800 communautés d'habitants -- Subordination des assemblées, "système municipal" et rapports de force -- 4. Les commissions (par Stéphane Durand) -- Genèse d'une organisation -- Le nombre des commissions. Les modalités de la désignation des commissions. Le travail des commissions. Les commissions chargées de veiller au respect des dignités et des honneurs -- Les jugements sur l'entrée aux Etats. Les commissions protocolaires. Les commissions chargées de la vérification des comptes -- Le bureau des comptes. Le bureau des recrues. La vérification des impositions des diocèses et des sénéchaussées. Les commissions chargées des grandes affaires -- La commission chargée de porter le don gratuit et la capitation. La commission des affaires extraordinaires. Les commissions chargées du cahier de doléances. Les commissions à vocation économique -- Les commissions des manufactures et de l'agriculture. La commission des travaux publics. Les commissions mixtes -- 5. Les officiers de la province: les syndics généraux et les greffiers des Etats (par Arlette Jouanna) -- Les caractères communs des charges de syndic général et de secrétaire et greffier -- L'accès aux charges. Les émoluments. Les fonctions des syndics généraux -- Une multiplicité de tâches. Les relations avec l'intendant. Au service de la province. Les relations avec les Etats. Les fonctions des secrétaires et greffiers des Etats
• Le greffier de tour pour le procès-verbal. Le greffier de tour pour les comptes. Autres fonctions des greffiers. Prestige des officiers de la province -- 6. Le trésorier de la Bourse (par Elie Pélaquier) -- La difficile succession des trésoriers de la Bourse -- Le cas des Bonnier. Le cas Lamouroux. Le milieu des trésoriers de la Bourse -- Les Reich. Les Bonnier. Lamouroux, Mazade et Joubert. Le règlement imposé au trésorier de la Bourse: les traités -- Le contrôle des comptes du trésorier de la Bourse -- 7. Le système fiscal languedocien (par Stéphane Durand) -- Les Etats et le consentement des charges fiscales -- Les impositions dites ordinaires. Les impositions dites extraordinaires au XVIIe siècle. Nouveaux impôts, nouvelles logiques fiscales. L'empilement des impositions. La répartition des impositions. Les assiettes diocésaines, lieux de répartition de l'effort fiscal -- Dépenses ordinaires et extraordinaires des assiettes. La répartition des impositions entre les communautés. Les communautés, au fondement du système fiscal -- Le préambule des rôles des impositions. La répartition grâce aux compoix. Irrégularités et difficultés du système -- Deux exemples d'irrégularités du système. Les difficultés de la perception. La remontée des fonds -- Les impositions indirectes -- 8. Le crédit des Etats (par Elie Pélaquier) -- Les emprunts des Etats -- Modicité des premiers emprunts. L'endettement croissant de la province. Les dettes de la province, des diocèses et des communautés -- Le risque de discrédit de la province. Succès des remèdes apportés. Les Etats banquiers du roi -- Le crédit de la province au secours du roi. L'endettement du roi et la question des remboursements. Le crédit des Etats, objet de discussions. Les prêteurs -- 9. Les commissaires du roi (par Arlette Jouanna) -- Le rôle collectif des commissaires du roi -- Les occasions de leur entrée aux Etats. La médiation entre le roi et les Etats. Les relations avec les Etats: entre collaboration et conflit. Gouverneurs, commandants en chef et lieutenants généraux -- Les gouverneurs. Les commandants en chef. Les intendants -- 10. Les relations directes avec la Cour (par Arlette Jouanna) -- L'"ambassade" pour porter le cahier de doléances -- Nomination et composition de la députation. Le cahier de doléances. Déroulement et coût de la députation. Mémoires, représentations, remontrances et députations extraordinaires -- L'insuffisance du cahier de doléances dans les temps difficiles. Concurrencer les remontrances du parlement de Toulouse. Les agents permanents -- L'agent à la Cour. Les agents au Conseil. Le député au Conseil du Commerce. Les négociations de l'archevêque de Narbonne et des syndics généraux -- 11. Les relations avec les cours souveraines, les bureaux de finances et les juridictions intermédiaires de la province (par Elie Pélaquier) -- Une cohabitation de raison -- Naissance des cours de justice et de finances de la province. Le besoin d'une concertation. Les modalités des relations entre les Etats et les cours Les impôts et le contrôle des communautés, objets de litige avec le parlement -- L'épineux problème de la reddition des comptes
• Les conflits récurrents avec la cour des Comptes, Aides et Finances. Le soutien aux Etats pendant la Fronde et la crise du vingtième. Le renversement d'alliances à la fin de l'Ancien Régime. Les travaux publics et la voierie, principales sources de tension avec les bureaux de Finances -- Les relations des Etats avec les juridictions intermédiaires -- 12. Les contacts et les liens idéologiques avec les autres Etats provinciaux (par Arlette Jouanna) -- La circulation de l'information entre les Etats -- Le sentiment d'une communauté d'intérêts. Des réseaux d'informations. Les occasions de rencontre à Paris -- Les contacts entre les députés des différents Etats. Communauté de cause et singularités provinciales. La notion de "constitution des pays d'Etats" -- La lente émergence de l'idée de constitution. De la constitution du Languedoc à la constitution des pays d'Etats. Le Languedoc, éphémère modèle des pays d'Etats -- Pt. 2. L'affirmation de l'identité provinciale au sein de l'état monarchique -- 13. A la veille de la Fronde: la conscience d'une identité languedocienne (par Arlette Jouanna) -- L'union du Languedoc à la Couronne -- Un contrat originel. Un mariage politique. La querelle du franc-alleu. L'image de la province et des Etats dans l'oeuvre de Pierre de Caseneuve -- Des privilèges contractuels. Le droit écrit et le franc-alleu. Le consentement de l'impôt. L'ancienneté des Etats de Languedoc. Pouvoir absolu et monarchie mixte. Les usages politiques du thème du contrat par les Etats -- 14. La Fronde et ses suites : une décennie fondatrice pour les Etats (par Arlette Jouanna) -- L'abrogation de l'édit de Béziers -- Le Languedoc sous le régime de l'édit. Les exigences du duc d'Orléans. La révocation de l'édit. Les conditions du don gratuit -- Un don conditionnel. Accroissement puis stabilisation du nombre des conditions. La question fiscale et la rivalité avec le parlement de Toulouse -- Une collaboration éphémère. Le conflit. La réconciliation. Les séquelles de la Fronde -- 15. L'apaisement des relations avec la monarchie sous le règne personnel de Louis XIV (par Stéphane Durand et Arlette Jouanna) -- Un contrôle plus efficace -- L'action du roi sur la composition de l'assemblée. L'orientation des votes. Le rattachement progressif des clientèles locales au pouvoir central -- De la dispersion à la centralisation. Les réseaux clientélaires. L'amélioration des négociations fiscales -- Le vote du don gratuit. Le rôle d'Henri dAguesseau. Un assagissement à pas comptés : la question des ports et du Canal des deux mers -- Agir sur les commissions des Etats. Menacer pour être obéi. Impressionner pour convaincre. La collaboration sous l'intendance de Basville -- 16. "Pour le bien de la Religion" (par Henri Michel) -- Contenir ceux de la R.P.R -- Les plaintes. Les réponses. Les espoirs. Extirper l'hérésie -- L'étouffement. Le "miracle". Ne pas être dupe. "Perfectionner ce grand ouvrage" -- 17. La renaissance des tensions à partir de la régence (par Stéphane Durand et Elie Pélaquier) -- Crises et surcharges fiscales -- Crise climatique et indemnités. Crise climatique et marchandages. La fin de la Régence et l'augmentation des exigences royales. Le développement économique et les finances des Etats. Guerres et conflits de pouvoir (1730-1745)
• La guerre et son financement. La tutelle des communautés : un tournant politique. La direction des travaux publics : un nouveau terrain de frictions. Les prodromes de la crise de 1750 -- 18. Le conflit de 1750: le refus du don gratuit et la séparation des Etats (par Arlette Jouanna) -- Préliminaires -- La création du vingtième. Les alarmes de la province. Le refus -- L'accusation d'incohérence portée contre les demandes fiscales du roi. La tentative d'arbitrage des commissaires du roi. La rupture. Les raisons du refus -- L'honneur et la conscience. Les meneurs de la contestation. L'attitude des cours -- Le parlement. La cour des Comptes, Aides et Finances. Les conséquences d'une "révolution" -- 19. L'humiliation d'octobre 1752 et la lutte des Etats pour en effacer la trace (par Arlette Jouanna) -- L'arrêt du 10 octobre 1752 -- Les consultations préalables. Les motifs de l'inquiétude des Etats. L'enregistrement de l'arrêt -- Un enregistrement sous contrainte. Le consentement au don gratuit et au vingtième. Le combat pour la commission mixte -- Le projet de Saint-Priest. Le compromis final. La lutte pour amender l'arrêt du 10 octobre 1752 -- L'amertume persistante des Etats. Le conflit avec Saint-Priest. L'arrêt du 30 octobre 1754. Le nouveau règlement sur les frais des assiettes. L'abonnement du vingtième -- 20. La querelle des indemnités et la relative victoire des Etats (par Stéphane Durand) -- Un système d'indemnisation parvenu à maturité (fin du XVIIe siècle-1752) -- La genèse du système. Les procédures de vérification. Les demandes faites par les Etats. De la répartition aux ordonnances de paiement. La réforme du système et la résistance des Etats -- La réforme de 1752 et ses arrière-pensées. L'affrontement. Le dénouement. La pratique du système des indemnités après 1755 -- 21. Le combat des Etats pour écarter les financiers "étrangers" des baux de l'équivalent et de l'étape, 1748-1757 (par Arlette Jouanna) -- Les adjudications de l'équivalent et de l'étape -- Les enjeux financiers. Les convoitises suscitées par les profits des deux fermes. L'offensive de la finance "parisienne" -- Les raisons d'un succès. Les difficultés des "Parisiens". La résiliation des baux -- 22. Les dernières décennies de l'Ancien Régime: la périlleuse alliance avec la monarchie contre le parlement, 1759-1789 (par Arlette Jouanna) -- La "guerre" de la robe -- La contestation parlementaire. Les revendications du parlement de Toulouse. L'urgence fiscale -- La subvention générale. Le conflit avec le parlement. La concertation avec le contrôleur général. La confirmation par le roi du privilège du consentement. Concilier la défense des contribuables et le service du roi -- Une équation impossible. Les nouvelles exigences royales. Le plaidoyer de Monèrrier. Les Etats sur la défensive -- 23. La contestation de la constitutionnalité des Etats en 1788 et 1789 (par Jean-Pierre Donnadieu) -- Les critiques des cours souveraines -- Le débat suscité par l'annonce de la convocation des Etats Généraux -- La question de la députation du Languedoc. La controverse au sein de la noblesse. Le débat autour de l'assemblée des Notables. Les velléités d'émancipation du Gévaudan, du Velay et du Vivarais. La virulence accrue de la polémique au début de 1789 -- Pt. 3.
• L'oeuvre économique et culturelle des états -- 24. Les terrains d'action des Etats (par Stéphane Durand et Elie Pélaquier) -- L'action des Etats -- Evolution de leur activité. Du recours au secours. La lente conversion à l'aménagement du territoire -- De l'aiguillon royal à l'initiative des Etats. La prise en compte de l'utilité des débouchés maritimes. La nécessité d'un bon réseau de communications. Connaître la réalité historique et géographique de la province. Une mutation intellectuelle -- 25. La conquête de l'autonomie "économique" (par Arlette Jouanna) -- La lutte contre les trésoriers de France -- Les compétences des trésoriers de France. L'affirmation des droits des Etats contre ceux des trésoriers. Les controverses avec l'intendant sur le contentieux des travaux publics -- La volonté des Etats de cantonner les interventions de l'intendant. La volonté de l'intendant de juger en appel les plaintes contre les Etats. Les efforts des Etats pour étendre leur juridiction -- La question des chemins de quatrième classe. Le cas particulier des chemins des Cévennes. Le renoncement à la direction de la "route royale" de Toulouse à Albi. La conquête de la direction de la "route royale" d'Auvergne par le Vivarais -- 26. Naissance et affirmation d'une administration provinciale des travaux publics (par Elie Pélaquier et Stéphane Durand) -- Les prémices d'une administration -- Une administration hiérarchisée mais double -- La genèse. La stabilisation. Recrutement et carrière des directeurs des travaux publics -- Les hommes. Les émoluments. L'administration subalterne des travaux publics -- A l'échelon de la province. A l'échelon des diocèses. Le processus d'élaboration d'un chantier routier -- La prise de décision. L'adjudication. Les occasions de conflit. La condition des ouvriers. L'entretien. La conduite et le contrôle d'un chantier hydraulique -- 27. "Les plus beaux chemins du royaume" (par Stéphane Durand et Elie Pélaquier) -- La construction progressive d'un processus décisionnel et financier -- La diversité des initiatives. La répartition des responsabilités. Le financement des routes et des ponts après 1756 -- Les règlements. Les sommes engagées dans les chantiers. Une dynamique de centralisation: le contrôle du financement des chemins -- La défiance des Etats à l'égard des diocèses et des communautés. Le projet avorté de règlement provincial sur les chemins de quatrième classe. La progression du réseau routier languedocien -- La route, lien avec les autres provinces -- 28. La construction du complexe fluvial et portuaire languedocien (par Stéphane Durand) -- Le temps des bras de fer -- Brescou: convaincre les Etats. Le canal de Brun: passer outre les Etats. De la convergence de vues à la marginalisation des Etats -- La réfection des ports et des graus. Le lancement de deux grandes réalisations : Sète et le Canal des deux mers. Une incertitude sur l'avenir de Sète. Le perfectionnement d'un complexe fluvial et portuaire provincial -- Agde, Sète et La Nouvelle : les trois portes d'entrée de la province. Une voie de desserte intérieure : le canal des Etangs articulé au Canal royal. L'heure des choix provinciaux. Une politique autonome d'aménagement maritime -- 29. La politique manufacturière des Etats (par Stéphane Durand et Elie Pélaquier)
• La naissance d'un intérêt pour les manufactures -- Subventionner la production des draps pour le Levant. Lancer une nouvelle activité : le raffinage du sucre. Aux confins de la logique colbertiste, la politique manufacturière des Etats. Révision ou adaptation de la politique manufacturière ? -- 30. Production et commerce agricole (par Elie Pélaquier) -- La maîtrise du commerce des grains, des Etats à l'Etat -- L'avènement du laisser-faire -- Les opportunités de la conjoncture. Les effets pervers de la libéralisation. De la préoccupation fiscale aux arrière-pensées industrielles -- Des dégrèvements aux subventions. La diversification des productions agricoles. L'attention portée à l'élevage. Nouvelles préoccupations des Etats -- "Une valeur considérable" : les produits de la vigne. L'assèchement des marais et autres atterrissements. -- 31. Affaires militaires et ordre public (par Stéphane Durand et Elie Pélaquier) -- De la bataille de Leucate à la paix des Pyrénées : le Languedoc, frontière terrestre (1637-1659) -- Le système de l'étape, le quartier d'hiver et l'entretien des garnisons. Une surveillance sans relâche. Le passage à la ferme générale et les nouvelles charges militaires (1688/1691-1789) -- L'établissement de la ferme générale. L'entretien de régiments. La levée des milices. Les fortifications et le casernement des troupes. La construction d'un vaisseau de ligne. Au temps de la menace anglaise: la surveillance de la côte -- Un littoral très exposé. L'affirmation de la menace anglaise et la mise en défense du littoral. Une préoccupation intermittente. Le maintien de l'ordre: la maréchaussée -- 32. Les Etats et les Lumières (par Henri Michel) -- Former -- Consolider. Continuer. Renouveler. Innover -- Les acteurs. Les secteurs. Les principes. Informer -- 33. Les embellissements (par Henri Michel) -- La sauvegarde -- Les Arènes de Nîmes. La Maison carrée. Le pont du Gard. L'agrément et la commodité -- Le jardin de la Fontaine. Les chantiers toulousains. L'urbanisme des Lumières dans d'autres villes languedociennes. Le grand oeuvre : la place royale du Peyrou.

Call Number

ReCAP 14-63231

ISBN

9782600017701 (pbk.)

OCLC

873521937

Title

Des États dans l'État : les États de Languedoc, de la Fronde à la Révolution / par Stéphane Durand, Arlette Jouanna et Elie Pélaquier ; avec le concours de Jean-Pierre Donnadieu et Henri Michel.

Imprint

Genève : Droz, 2014.

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Travaux du grand siècle no 42

Travaux du Grand Siècle ; no 42.

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Includes bibliographical references (p. [907]-941).

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Durand, Stéphane.

Jouanna, Arlette.

Pélaquier, Elie.

Donnadieu, Jean-Pierre.

Michel, Henri.

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