Research Catalog

Title

Les colonies, la Révolution française, la loi / sous la direction de Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna.

Publication

Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2014.

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Details

Additional Authors

• Régent, Frédéric.
• Niort, J.-F. (Jean-François)
• Serna, Pierre.
• Université de Paris I: Panthéon-Sorbonne.

Description

297 p. ; ill., maps; 24 cm.

Series Statement

Collection "Histoire"

Uniform Title

Collection "Histoire" (Rennes, France)

Subject

• Law > France > Colonies > History > Congresses
• France > Colonies > Administration > History > Congresses
• France > History > Influence > Revolution, 1789-1799 > Congresses

Note

• Proceedings of an international colloquium held at the Centre Panthéon, Université Paris I-Panthéon Sorbonne, Sept. 23-24, 2011.

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references (p. 287-289).

Contents

Pt. 1. La législation coloniale de l'ancien régime à la législative -- Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècle -- Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 : Origines, implications, devenir -- Sur la question coloniale durant la Constituante (1789-1791) : l'idéal libéral à l'épreuve des colonies -- L'Assemblée constituante face à l'Exclusif colonial -- Pt. 2. Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la convention et le directoire -- L'expérimentation de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire -- Notes sur le droit privé dans la pratique notariale à l'Ouest et au Sud de Saint-Domingue de l'an II à l'an VIII [1793-1800] -- Droits et pratique de la liberté générale en Guadeloupe (1794-1802) -- Pt. 3. Retour d'un droit colonial réactionnaire sous le consulat et l'empire -- L'ordre du jour du 10 vendémiaire an IX (2 octobre 1800) relatif à l'organisation de la justice en Égypte: vers un nouveau droit colonial -- De la Constitution de l'an VIII au rétablissement de l'esclavage (1802) et à l'application du Code civil dans les colonies françaises (1805) : le retour d'un droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonien -- Une construction impériale: le Code Decaen à ale de France (1803-1810) -- Entre maintien de l'ordre public et respect du droit de propriété : Le tribunal spécial de l'Île de La Réunion (1804-1809) -- Le procès d'une insurrection d'esclaves en 1811 à la Réunion : entre droit de l'Ancien Régime et droit colonial révolutionnaire -- Pt. 4. L'influence de la révolution française dans les législations des colonies étrangères et chez les abolitionnistes -- "Contre la loi mais en considérant les circonstances dangereuses du moment". Le tribunal suédois de l'île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaire -- L'abolitionnisme, la Révolution et la loi -- Conclusion générale. Lorsque la loi fait la Révolution aux Colonies... ou l'empire des lois républicaines.

Call Number

ReCAP 14-63770

ISBN

9782753533646 (pbk.)

OCLC

884236815

Title

Les colonies, la Révolution française, la loi / sous la direction de Frédéric Régent, Jean-François Niort et Pierre Serna.

Imprint

Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2014.

Series

Collection "Histoire"

Collection "Histoire" (Rennes, France)

Bibliography

Includes bibliographical references (p. 287-289).

Added Author

Régent, Frédéric.

Niort, J.-F. (Jean-François)

Serna, Pierre.

Université de Paris I: Panthéon-Sorbonne.

Research Call Number

ReCAP 14-63770