Research Catalog

Title

Notes canoniques / Conférence des religieux et religieuses de France, Comité canonique ; préface de Jean-Louis Papin.

Author

Comité canonique des religieux (France)

Publication

Paris : Cerf, c2013.

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Details

Description

167 p.; 22 cm.

Uniform Title

Droit canonique.

Subject

• Monasticism and religious orders (Canon law)

Note

• "1152-1155"--P. [4] of cover.

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references.

Contents

• 1. Formes de vie consacrée et sociétés de vie apostolique -- La dimension ecclésiale de la vie consacrée -- La vie monastique -- Un long enracinement historique -- La "vénérable institution monastique" reconnue par l'Église -- Des distinctions -- La vie religieuse apostolique -- Spécificité de la vie religieuse apostolique -- Les traits majeurs de la vie religieuse apostolique -- Le charisme fondateur -- La profession publique des conseils évangéliques -- Une forme de vie commune stable -- Différentes formes d'apostolat auprès du Peuple de Dieu -- Présence au monde et expérience de Dieu -- Dimension ecclésiale -- Le gouvernement des instituts de vie apostolique -- Plusieurs typologies pour classer les instituts de vie religieuse apostolique -- Collaboration avec les laïcs -- Des nouvelles formes de vie consacrée -- L'érémitisme -- L'ordre des vierges consacrées -- Les instituts séculiers -- Origine et évolution -- Statut canonique -- Conditions de vie -- Veuves et veufs consacrés -- Rappel historique. -- Dans des documents récents de l'Église universelle -- Aujourd'hui -- Les sociétés de vie apostolique -- Des collectivités qui avaient pour but de répondre à des besoins spécifiques -- Le Code de 1917 les regroupa sous le nom de "Sociétés de vie commune sans voeux" (c 673-681) -- Le Code de 1983 les regroupe sous le nom de "Sociétés de vie apostolique" -- En conclusion -- Laïcs associés à un institut de vie consacrée ou à une société de vie apostolique -- Rappel : Les associations de fidèles dans le Code de droit canonique -- Les associations privées -- Les associations publiques -- Statut canonique des groupes de laïcs en lien avec les instituts -- Engagement des membres -- Des lieux de collaboration avec les instituts -- 2. Autour de l'admission et de la formation -- Admission au noviciat -- Admission d'un candidat ayant un ou des enfant(s) -- Admission de divorcés ayant obtenu la reconnaissance canonique de nullité du mariage -- Admission de divorcés n'ayant pas obtenu la reconnaissance canonique de nullité de leur mariage -- Réadmission d'un conjoint dans la vie religieuse -- Admission d'un ancien religieux (profès, novice) ou séminariste -- Processus de dispense pour une personne divorcée qui demande à être reçue dans un institut religieux -- Les principes -- La procédure dans l'institut -- La demande de dispense à adresser à la CIVCSVA -- Renouvellement des voeux temporaires pour une durée inférieure à ce que demandent les constitutions canoniques de l'institut -- Question -- Commentaire -- Réponse -- Réadmission dans un institut -- Question -- Commentaire -- Réponse -- Capacité d'un institut à accueillir des personnes en formation initiale -- Face à la question du vieillissement dans certains instituts, quels repères se donner pour apprécier la capacité d'un institut à accueillir et former de nouveaux membres ? -- Les constats -- Les conséquences -- Quelles sont les conditions de formation à garantir pour permettre l'accueil de jeunes, particulièrement de jeunes qui viendraient d'autres cultures 9
• Charte pour guider l'accueil d'une communauté "venant d'ailleurs". Quelques critères à prendre en compte -- Pourquoi une telle proposition ? -- Venant de qui ? -- Préparation de l'accueil -- Une communauté est appelée -- Un institut religieux se propose -- Dans tous les cas -- Les conditions de l'accueil -- Du côté des accueillis -- Du côté des accueillants -- Opportunité d'un suivi -- 3. Questions de gouvernement -- Le chapitre général d'un institut religieux -- Introduction -- Responsabilité et mission -- Le gouvernement dans un institut -- Autorité du chapitre général -- Composition du chapitre -- Mission du chapitre -- Droits et devoirs d'un capitulant -- Qu'est-ce qu'un capitulant ? -- Qualités d'un capitulant -- Conditions canoniques -- Rôle d'un capitulant -- Élection du supérieur général. -- Moment de l'élection -- Qui préside l'élection ? -- Préparation de l'élection du supérieur général -- L'élection proprement dite -- Le dépouillement -- Validité d'un suffrage -- Procès-verbal -- Élection -- Notification -- Postulation -- Procédures -- Introduction -- Les fonctions dans le chapitre -- Les moyens au service du chapitre d'affaires -- La méthode de travail du chapitre d'affaires -- La méthode de travail pour les démarches de type A, B ou C -- La méthode de travail pour une démarche de type D -- Annexe : Quelques fonctions dans le chapitre. -- La présidence du chapitre -- Le secrétaire du chapitre -- Le modérateur -- Les scrutateurs -- La commission de coordination -- Les structures de gouvernement : adaptations pour les instituts à faible effectif -- Les constitutions -- Les recours à des aides extérieures -- Le chapitre général -- La préparation d'un chapitre -- Les modalités de fonctionnement d'un chapitre -- Participation au chapitre général sans élection -- Participation au chapitre avec élection -- Présence de laïcs au chapitre -- Élection du (de la) supérieur(e) général(e) -- Le renouvellement du (de la) supérieur(e) général(e) -- Le conseil général -- Les supérieurs locaux -- La visite canonique -- Les enjeux de la visite canonique -- La conduite de la visite canonique -- Avant -- Pendant -- Après -- Grille de préparation pour une préparation personnelle en vue de la visite canonique -- Les interventions exceptionnelles du Saint-Siège -- Relation périodique à la CIVCSVA -- 4. Les biens -- Les aliénations de biens par les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique -- Généralités : le contexte canonique -- Principe de la distinction entre les actes d'administration ordinaire et extraordinaire -- Cas particuliers -- Quelques conséquences -- Aliénation d'objets de culte ou de reliques -- La délégation des charges de l'économat à un(e) laïque -- Les biens patrimoniaux des religieux à voeux simples -- La notion de biens patrimoniaux -- Incidence du voeu simple de pauvreté sur les biens patrimoniaux -- Statuts des biens des postulants et des novices -- Les postulants -- Les novices -- L'acte de cession dans l'administration des biens avant la profession
• La renonciation aux biens patrimoniaux -- Môdalités de la renonciation -- Les bénéficiaires de la renonciation -- Les permissions pour des sommes minimes -- Le testament -- Quand faire son testament -- Qui doit faire un testament ? -- La modification du testament -- Conservation et exécution du testament -- Annexe : Modèles de testament -- Cas où la congrégation est légataire universelle -- Cas où la congrégation est légataire universelle avec des legs particuliers -- Cas où le légataire universel n'est pas la congrégation -- 5. Distances prises avec l'institut -- Absences légitimes de la vie communautaire -- L'exclaustration imposée -- Généralités -- Par qui est demandée l'exclaustration imposée ? -- À quelle autorité ecclésiale est présentée la demande d'imposer une exclaustration ? -- La procédure à suivre -- Premier cas : est reproché au religieux un fait précis -- Deuxième cas : est reprochée au religieux une attitude permanente contraire à la vie fraternelle -- Pour combien de temps l'exclaustration est-elle imposée ? -- Situation canonique du religieux à qui l'exclaustration a été imposée -- Le passage' d'un religieux clerc à un diocèse -- Règles de l'incardination-excardination -- La question est réglée en principe par les canons 265 et 269 -- Difficultés -- Les formalités -- Recours d'un religieux non admis à la profession perpétuelle -- Renvoi : pratique canonique -- Documents à envoyer à la CIVCSVA. -- Modèle de monition canonique -- Décret de renvoi -- La nullité de la profession religieuse -- Processus à engager au départ de l'institut : aspects administratifs, civils, sociaux.

Call Number

ReCAP 14-65784

ISBN

9782204100533 (pbk.)

OCLC

875899714

Author

Comité canonique des religieux (France)

Title

Notes canoniques / Conférence des religieux et religieuses de France, Comité canonique ; préface de Jean-Louis Papin.

Imprint

Paris : Cerf, c2013.

Series

Droit canonique.

Bibliography

Includes bibliographical references.

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ReCAP 14-65784