Research Catalog

Title

Le Sénat sous la IIIe République : 1920-1940 / Gisèle Berstein.

Author

Berstein, Gisèle.

Publication

Paris : CNRS, c2014.

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Details

Description

492 p. : maps; 23 cm.

Alternative Title

• Sénat sous la 3e République
• Sénat sous la troisième République

Subject

• France. Assemblée nationale (1871-1942). Sénat
• France > Politics and government > 1914-1940

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references and index.

Contents

• Pt. 1. Le personnel sénatorial -- 1. La Haute-Assemblée de la IIIe République -- La clé de voûte de la république conservatrice -- La naissance du concept de "République conservatrice" -- La loi du 24 février 1875 relative à l'organisation du Sénat -- La révision constitutionnelle de 1884 -- Les problèmes de l'après-guerre -- Le retour de l'Alsace-Lorraine à la France et la répartition des sièges sénatoriaux -- Le retour à la régularité des renouvellements sénatoriaux -- La nouvelle organisation des commissions et la modification du règlement du Sénat -- 2. Comment devient-on sénateur -- La préparation de l'élection -- Le cadre de l'élection -- Les conditions d'éligibilité -- La campagne électorale et la défense des intérêts locaux -- Chronologie des élections sénatoriales -- Les renouvellements périodiques du Sénat -- Les élections partielles -- La procédure électorale -- Le collège des électeurs sénatoriaux -- L'élection des délégués sénatoriaux -- L'élection des sénateurs -- La validation des élections -- La vérification des pouvoirs -- Protestations et invalidations -- 3. Qui sont les sénateurs ? -- L'âge des sénateurs -- Une assemblée d'hommes âgés -- Les diverses générations de sénateurs -- Le Sénat a-t-il vieilli entre 1920 et 1940 ? -- Le milieu familial et le niveau d'études des sénateurs -- Le milieu familial -- Le niveau d'études des sénateurs -- Les professions des sénateurs -- Répartition socioprofessionnelle des sénateurs de l'entre-deux-guerres -- Les juristes -- Propriétaires terriens et exploitants agricoles -- Les professions médicales -- Les industriels -- Les enseignants -- Hommes d'affaires et notaires -- Ingénieurs, officiers, hauts fonctionnaires -- Les publicistes -- Les négociants -- Les groupes sociaux minoritaires -- Composition sociale du Sénat et activités mono- ou pluri-professionnelles -- Un échantillon représentatif des élites françaises, à dominante rurale -- Un monde de compétences variées et parfois multiples -- La carrière politique des sénateurs avant leur élection au sénat -- Des cursus politiques variés -- Des déterminants socioprofessionnels ? -- 4. Les groupes politiques du Sénat -- La composition politique du Sénat -- Les groupes de droite au sénat -- La droite royaliste -- La Gauche républicaine, puis l'Action nationale républicaine et sociale (ANRS) -- Un groupe de centre-droit, l'union républicaine -- Le groupe de l'union démocratique et radicale (UDR) -- La gauche démocratique radicale et radicale-socialiste -- La place réduite de l'extrême gauche au sénat -- Le groupe socialiste -- Les communistes au Sénat -- Les non-inscrits -- 5. L'exercice du mandat sénatorial -- L'organisation du travail -- L'activité des sénateurs -- Les sources d'information -- Les sénateurs les moins actifs -- Les sénateurs actifs -- La fin du mandat sénatorial -- Les causes de l'interruption du mandat sénatorial -- Le décès en cours de mandat représente plus de la moitié des cas -- 132 sénateurs (soit 3 sur 10) quittent le Sénat après avoir été battus au renouvellement de leur série
• Le remplacement des sénateurs par des élus s'inscrivant au même groupe politique -- Le remplacement des sénateurs par des élus s'inscrivant à un autre groupe politique -- 68. sénateurs ne se sont pas représentés -- 17. sénateurs ont démissionné -- La durée des mandats -- Pt. 2. Le fonctionnement du sénat -- 6. La mise en place des structures de la Haute-Assemblée et de ses commissions -- L'élection du bureau du sénat -- L'élection du président -- L'élection des vice-présidents -- L'élection des secrétaires -- L'élection des questeurs -- Nomination des membres des commissions générales -- L'élection du bureau des commissions -- Existe-t-il une carrière des honneurs au sein des commissions -- 7. Le travail législatif du Sénat -- L'organisation du travail -- Organisation des commissions et de leurs réunions -- Répartition des projets de loi et des projets de résolution entre les commissions -- De multiples conflits d'attribution -- Le poids écrasant de la commission des Finances -- Divergences de vues à la commission des Finances sur son rôle au Sénat -- L'étude en commission des textes législatifs -- Le choix d'un rapporteur -- Les étapes de l'élaboration du rapport en commission -- Le travail législatif de l'assemblée plénière -- Fixation de l'ordre du jour et déroulement d'une séance plénière -- Délibération et vote d'un projet par l'assemblée plénière -- 8. Le Sénat et le vote du budget -- L'étude du budget à la commission des finances du sénat -- La composition politique de la commission des Finances du Sénat -- Les rapporteurs du budget -- Les critères de compétence dans le choix des rapporteurs -- La stabilité des rapporteurs -- La méthode de travail de la commission des Finances -- Procédure régulière de l'examen et du vote du budget en séance plénière -- La présentation du budget à l'assemblée plénière -- La discussion générale et les amendements -- Débats budgétaires et défense des intérêts locaux -- L'examen de la loi de Finances -- Les navettes -- Le budget des dépenses recouvrables -- Le problème de l'adoption du budget par décrets-lois -- "L'exception" de 1924 -- De l'exception à la pratique courante -- La doctrine budgétaire du sénat -- Un budget prêt à temps -- Un budget en équilibre réel -- Un budget national non politisé -- 9. La fonction de contrôle du Sénat -- Le contrôle en commission -- L'information de la commission -- Motions et résolutions -- Les enquêtes et les sous-commissions de contrôle -- Le contrôle en assemblée plénière -- L'information du Sénat par les commissions -- Les débats en séance plénière -- Les interpellations -- Les thèmes des interpellations -- Les auteurs d'interpellations -- Les difficultés du contrôle -- Les difficultés liées à l'existence de la Chambre des députés. -- Les difficultés liées aux problèmes diplomatiques et à la résistance du gouvernement -- Les résistances de l'administration au contrôle du Sénat -- Les difficultés liées au manque de temps -- 10. Panorama des commissions du Sénat -- La commission des finances, commission-reine du sénat
• Les grandes commissions de souveraineté : affaires étrangères et défense -- La commission des Affaires étrangères -- La commission de l'Armée -- La commission de la Marine -- La commission de l'Air. -- Une commission vouée à la défense des principes du régime : la commission de législation civile et criminelle -- Des commissions à vocation économique et sociale -- La commission d'Agriculture -- La commission du Commerce, de l'Industrie, du Travail et des Postes -- La commission des Douanes et des conventions commerciales -- La commission des Travaux publics -- La commission de l'Hygiène, de l'assistance, de l'assurance et de la prévoyance sociale -- Une importante commission spéciale : l'Algérie -- Pt. 3. Le sénat et les grands problèmes de la France dans l'entre-deux-guerres -- 11. Le Sénat et les problèmes de l'après-guerre : préserver la République laïque -- Le rétablissement de l'ambassade auprès du Saint-Siège -- L'état de la question -- Briand rétablit l'ambassade sans l'accord du Sénat -- Le débat d'interpellation en séance plénière (décembre 1921) -- Le sénat confirme sa décision de maintenir les relations diplomatiques avec le Saint-Siège -- Le retour de l'Alsace-Lorraine à la France -- Les difficultés de l'unification législative -- Le travail d'unification législative -- Le Sénat et le malaise alsacien-lorrain -- Le problème du suffrage des femmes -- Le Sénat et le suffrage des femmes au lendemain du premier conflit mondial -- Dix années d'obstruction sénatoriale (1922-1932) -- Les termes du débat -- Les arguments des partisans du suffrage féminin -- Un acte mûrement réfléchi -- L'exemple de l'étranger -- L'argument démocratique -- L'utilité sociale du vote des femmes -- Les conséquences du vote des femmes sur la politique intérieure -- Les projets des partisans d'un droit de vote limité -- Les arguments des adversaires du suffrage féminin -- L'argument d'opportunité -- L'exemple de l'étranger -- L'argument démocratique -- L'argument politique -- L'argument de société -- Le point de vue des socialistes et la prise en compte des évolutions sociales -- Un déplacement du centre de gravité de la question du droit des femmes -- 12. Maintenir le libéralisme économique et social -- La mise en oeuvre d'un libéralisme contrôlé par l'état -- Le but et les moyens -- Quel rôle pour l'État ? -- Un rôle de coordination -- L'État garant de la solidarité -- Contrôle de l'État et sécurité nationale -- Contrôle de l'État et intérêt général -- Le libéralisme sénatorial à l'épreuve de la crise économique mondiale -- Le Sénat prend conscience de la crise économique -- Comment lutter contre la crise ? -- L'exemple du marché du blé -- Le libéralisme sénatorial à l'épreuve du front populaire -- Un accueil plutôt favorable au gouvernement de Front populaire -- La crainte du désordre et des atteintes à la propriété -- De la méfiance à l'opposition -- Le Sénat renverse le gouvernement Léon Blum -- Une méfiance maintenue à l'égard du Front populaire -- 13. Le libéralisme sénatorial, rempart de la République parlementaire -- Le sénat face à la menace communiste (1920-1934)
• La prise de conscience du danger communiste par les sénateurs -- Combattre le bolchevisme : l'interpellation Chéron (1920) -- "Le communisme, voilà l'ennemi !" : l'interpellation d'Armand Calmel (12 mars 1928) -- Le dysfonctionnement des institutions et le problème de la réforme de l'état -- Rétablir le régime parlementaire dans sa configuration originelle -- Les rapports du Sénat avec la Chambre des députés -- Les rapports du Sénat avec le pouvoir exécutif -- L'impossible restauration d'un parlementarisme équilibré : les institutions "dépassées" -- Le problème de la réforme de l'État -- Le front populaire, une menace pour les principes libéraux et le régime républicain ? -- Le Sénat et les premiers pas du gouvernement de Front populaire -- L'aggravation des tensions entre le Sénat et le gouvernement Blum (juillet 1936) -- Été-automne 1936 : les sénateurs radicaux poussent leur parti à la vigilance envers le Front populaire -- De la vigilance au refus de l'expérience -- L'agonie de la république parlementaire (1937-1939) -- La transition Chautemps (1937-1938) -- De Léon Blum à Daladier, un parlementarisme en trompe-l'oeil -- 14. Le Sénat et l'angoissant problème de la Défense nationale -- 1920-1926 : la France veut le respect des traités au nom du droit et de la raison -- Le Sénat attend de la SDN la sécurité et l'exécution des traités -- Le Sénat et les contentieux franco-britanniques -- Le Sénat et l'exigence d'une organisation militaire cohérente du pays -- Le Sénat et les limites de la politique de force (1923-1927) -- 1927-1934 : le sénat et l'organisation de la défense nationale -- Le statut de l'armée -- L'organisation de la nation pour le temps de guerre -- L'organisation proprement militaire -- Les efforts de reconstitution de la flotte française -- L'organisation défensive du territoire -- Une question négligée durant les années d'après-guerre -- La défense de la frontière de l'est -- Le problème de la frontière du nord -- Face à l'Italie fasciste, la frontière du sud-est -- La défense des côtes, de l'Afrique du nord et le problème de l'aéronautique navale -- Les freins à l'organisation de la défense -- L'espoir maintenu du désarmement -- Le frein des réductions budgétaires -- 1934-1939 : le sénat et les difficultés de l'organisation de la défense nationale face à la menace de guerre -- Une situation diplomatique qui se détériore -- L'inquiétude des commissions de défense face à la préparation militaire de la France -- Convient-il de poursuivre une stratégie militaire purement défensive -- La primordiale question du haut commandement se révèle insoluble -- Les derniers débats et le vote du projet de loi sur l'organisation de la nation pour le temps de guerre -- Le contrôle par le Sénat des moyens de la défense -- Les effectifs -- L'armement -- Croissance et insuffisance de l'effort budgétaire pour le réarmement -- Les causes du retard de la production d'armement selon les commissions de défense -- Le contrôle sénatorial des moyens de la défense paralysé par l'exécutif -- Les commissions de défense et les questions d'infrastructure -- DAT et Défense passive -- Le Sénat et le service sanitaire de l'armée -- Épilogue -- La guerre sans le Parlement ?
• L'action des commissions économiques -- L'action des commissions de défense -- Le premier comité secret (14-15 mars 1940) -- Le Sénat et le problème communiste -- Le second comité secret (16-18 avril 1940) et les derniers efforts des commissions sénatoriales de défense -- Le Sénat à l'heure de la défaite et de l'effondrement du régime.

Call Number

ReCAP 14-66480

ISBN

9782271079794 (pbk.)

OCLC

897805417

Author

Berstein, Gisèle.

Title

Le Sénat sous la IIIe République : 1920-1940 / Gisèle Berstein.

Imprint

Paris : CNRS, c2014.

Bibliography

Includes bibliographical references and index.

Research Call Number

ReCAP 14-66480