Research Catalog

Title

De la hiérarchie à la souveraineté : rangs, préséances et constitution du royaume de Louis XIII à la Régence / Raphaël Fournier, docteur en droit ; préface de François Saint-Bonnet, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II).

Author

Fournier, Raphaël.

Publication

• Issy-les-Moulineaux : LGDJ, [2017]
• copyright 2017

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Details

Description

xii, 456 pages; 24 cm.

Series Statement

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain ; tome 32

Uniform Title

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain ; tome 32.

Subjects

• France > Politics and government > 17th century
• Sovereignty > France > History > 17th century
• Power (Social science) > France > History > 17th century
• Precedence > France > History > 17th century
• Hierarchies > Political aspects > France > History > 17th century
• Constitutional history > France

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references (pages 393-424) and index.

Contents

• Est-ce du droit ? -- Les rangs et la "constitution" du royaume -- Section 1. Questions et hypothèses -- Distinction des rangs dans l'ancien droit et du protocole moderne par la hiérarchie -- S'intéresser aux choses et non aux causes -- Les rangs : irréductibles à la distinction entre ordre déclaratif et ordre constitutif ? -- Le moyen formel de résistance d'une conception ancienne et hiérarchique de l'ordre du royaume -- L'apparition de la souveraineté : ses relations ambiguës avec la hiérarchie des dignités -- Le souverain face aux hiérarchies : d'un rôle de conservateur à un rôle de planificateur ? -- L'état des ordres et la complexité des hiérarchies -- Champs de forces, ordre des discours -- Section 2. Définitions -- Protocole et étiquette -- Rang et préséance -- Dignité et honneur -- Titres et qualités -- Section 3. Sources et méthode -- Pt. 1. Phénoménologie du droit des rangs -- Titre 1 : Approche statique -- 1. Qu'est-ce que le rang : signes, syntaxe, actions -- Section 1. Les signes disputés -- Précéder -- Opiner le premier -- Avoir la main droite, tenir la droite -- La préposition du nom dans les actes officiels -- Occuper le milieu ou le centre -- Section 2. Origine des conflits -- Une grammaire cérémonielle en composition avec des revendications particulières -- Ce que l'on doit à sa dignité et ce que permet la liberté -- 2. Juridictions -- Section 1. Le roi et les laterales regis -- Section 2. Le conseil du roi -- Section 3. Les cours souveraines -- 3. Résolution des conflits -- Section 1. Principes d'autorité -- L'usage prouvé par titres et par possession -- Les titres -- La possession -- Un ordre du royaume supérieur au roi et aux magistrats -- La conservation des "ordres anciens" -- Hiérarchie des corps constitués : ordres, états généraux et cours souveraines -- Le débat de prééminence du Grand Conseil et du Parlement de Paris -- La volonté royale -- L'émanation ou la représentation du roi -- Dignités contre commissions et gouvernements -- Le garde des Sceaux contre le chancelier -- Gouverneur contre duc et pair -- Laterales regis contre représentants du roi "au fait de justice" -- Sang royal contre représentants de la majesté royale -- L'autre procès de cent ans : ducs et pairs contre parlementaires -- Section 2. Règles -- Règles au sein d'un même corps -- Entre dignités égales -- Entre dignités inégales -- Règles au sein d'assemblées mêlant des dignités hétérogènes -- Entre magistrats des cours souveraines et conseillers-nés de la couronne -- Les dignités d'église : honorées et tenues à l'écart -- La prélature : une primauté par définition -- Dignités du royaume contre dignités de l'Église aux cérémonies civiles -- Titre 2 : Evolution juridictionnelle et matérielle -- 1. Juridiction -- Section 1. Réquisitions des gens du roi et droit commun des hiérarchies -- L'autorité des préjugés -- Les embarras de l'ordre avec l'extraordinaire -- Section 2. Portée des jugements -- Des expédients -- Confirmation de la possession -- Établissements durables -- Section 3. Poursuite antiquaire de l'autorité et recours au cérémonial
• Le cérémonial comme règlement intérieur pris en forme par le Parlement -- Une requête des parties : le cérémonial à défaut de titres ou de possession reconnue -- Un souci intermittent du pouvoir -- 2. D'un ordre successif à un ordre discontinu -- Section 1. Le rang comme conséquence du pouvoir -- Les dignités du royaume selon Coquille et Furetière -- L'élévation du principal ministre : exception ou marche-pied de la souveraineté désincarnée ? -- Section 2. Le rang comme conséquence du sang et de la capacité souveraine -- L'exception du sang royal -- Exception des princes du sang de la hiérarchie des dignités -- Exception de la personne royale -- Les femmes de sang royal -- Des suites de princes sans suite à la suite du souverain -- Princes étrangers -- Querelles internes pour un rang intermédiaire -- Des ordres internes perméables à une hiérarchie supérieure -- Cardinaux -- Pt. 2. Doctrine du droit des rangs -- Titre 1 : Le débat juridique : l'usage et la grâce -- 1. Les antiquaires et les cérémonialistes -- Section 1. Jean du Tillet : Recueil des Roys de France -- Section 2. Théodore et Denis Godefroy : le Ceremonial françois -- 2. Les légistes de la souveraineté -- Section 1. L'impossible rang du sujet (Bodin) -- Section 3. Une économie naturelle des rangs (Leschassier) -- Section 3. La hiérarchie dissimulée par la souveraineté (Le Bret) -- Section 4. L'ombre portée de Hobbes -- 3. Traités sur les offices, les dignités, et plaidoyers sur les préséances -- Section 1. "La Precedence de la noblesse" (D'Oncieu) -- Section 2. Le souverain et l'officier relevés au-dessus de toutes les dignités (Loyseau) -- Le rang de droit réservé à l'office -- Les ordres exclus de l'ordre du pouvoir -- La seigneurie : une histoire téléologique de la souveraineté -- Section 3. Le droit des rangs parmi les couronnes fermées (Bignon) -- Définition de la préséance -- Conformité de la hiérarchie au cosmos -- Moyens de droit -- Puissances juridictionnelles -- Puissance de droit et puissance de fait -- Formules d'honneur -- Stratégies discursives -- 4. Les juristes du second XVIIe siècle et du XVIIIe siècle -- Section 1. Les rangs privés de l'analogie hiérarchique (Domat) -- Les "questions de rangs & de presséances" : le versant traditionnel d'une doctrine -- De l'analogie à la représentation -- L'arborescence des règles du droit en lieu et place de la hiérarchie -- Section 2. La décision de la préséance entre officiers matière des arrêtistes -- La Bibliothèque des arrests de Laurent Jovet -- Le Dictionnaire d'arrêts de Brillon -- Le Dictionnaire de droit et de pratique de Claude-Joseph de Ferrière -- La Collection de décisions nouvelles de Denisart -- Section 3. Une reconnaissance en demi-teinte : le Traité des dignités et le Répertoire de Guyot -- Offices, honneurs et monarchie dans le Traité des dignités -- "Prince" et "préséance" dans le Répertoire Guyot -- Titre 2 : L'esprit public et les rangs -- 1. Ses sources : la cité terrestre ordonnée à celle de Dieu -- Section 1. La hiérarchie d'après la scolastique : sources chrétiennes -- La pensée dionysienne -- Tradition dionysienne dans la doctrine juridique
• Section 2. Sources romaines -- Dignitas et majestas -- La glose romaniste de la dignité -- La référence byzantine -- 2. La réduction de la pensée hiérarchique en lieux communs allégoriques -- Section 1. Relais spirituels de la pensée dionysienne : Pierre de Bérulle -- La pensée et le langage de l'état -- Dieu et la Création : un modèle pour la relation du souverain avec la hiérarchie terrestre -- Section 2. Hiérarchie et représentation dans le discours public -- 3. Crise et renouvellement de la pensée hiérarchique -- Section 1. Soupçon moderne porté sur les rangs -- Amitié aristocratique, nominalisme et scepticisme ( La Boétie, Montaigne) -- Charron -- Section 2. Le langage des rangs dans les sources littéraires -- Le langage des rangs : un véhicule universel pour les philosophes et les moralistes -- Le droit des rangs : un symbole du droit à des fins apologétiques -- Section 3. Réforme catholique, augustinisme et hiérarchie -- Pascal -- Les Essais de morale de Nicole -- Les Plaidoyers de Le Maistre -- Le Règlement de la duchesse de Liancourt -- Titre 3 : La rivalité fondamentale occultée : hiérarchie et souveraineté -- 1. Apories et non-dits de la doctrine -- Section 1. Rangs et principe de spécialité -- Section 2. Rangs et hiérarchie des normes -- Section 3. Rangs et constitution coutumière -- 2. Deux ontologies concurrentes de la chose publique -- Section 1. L'opposition entre offices représentatifs et dignités émanées de la Couronne -- Section 2. Les faces contradictoires de la doctrine parlementaire -- Une doctrine inaboutie de la représentation -- Une légitimation par un pouvoir de médiation -- Section 3. Les arguments des pairs et ceux des présidents du Parlement à l'épreuve de la controverse de 1662-1664 -- Premier et deuxième mémoires des pairs au roi -- Premier mémoire des présidents -- Troisième mémoire des pairs au roi -- Second mémoire des présidents au roi -- Arrêt du Conseil et réflexions des pairs sur le dernier mémoire des présidents -- Section 4. Un langage constitutionnel cérémoniel commun -- Indécision doctrinale du conflit et règlement royal par la "montre" -- L'intuition formaliste du duc de Saint-Simon -- Topologie constitutionnelle, énumération ordinale et ordre de subsidiarité -- Une échappatoire pour la robe : l'institutionnalisation du cérémonial -- 3. L'effacement du paradigme hiérarchique dans la France des Lumières -- Section 1. Identité et limites du second ordre : la construction de l'incertitude -- La contestation de la hiérarchie des dignités et de la prééminence de la noblesse d'épée -- L'intérêt du commerce et de la paix : la qualité de la noblesse controversée -- Le contrôle de la qualité : la renommée contre les bureaux -- Section 2. Un nouveau point de vue sur les rangs : le libéralisme aristocratique. -- Historicisme et égalitarisme nobiliaire (Boulainvilliers) -- Une relecture utilitaire de la hiérarchie ( Montesquieu) -- Section 3. Les rangs compris dans la perspective de la souveraineté. -- Voltaire et la table des rangs -- Conquêtes de l'ordre bureaucratique sur l'ordre hiérarchique -- Utopies inégalitaires -- Les rangs et l'avènement du légalisme
• La difficile exception du sang royal de l'ordre des dignités -- Hiérarchie terrestre et protection juridique des rangs selon Guillaume d'Oncieu -- Un expédient : la préséance alternative des parlements de Bordeaux et de Grenoble à l'assemblée des notables de 1626 -- Le nouveau rang du garde des Sceaux au lit de justice du 12 août 1632 -- Seconde lettre au roi des ducs et pairs datée du 15 décembre 1715 -- Le "passage de la feodalité au retablissement de la monarchie" -- Satire inédite.

Call Number

ReCAP 17-61445

ISBN

9782275055657 (pbk.)

OCLC

972477350

Author

Fournier, Raphaël.

Title

De la hiérarchie à la souveraineté : rangs, préséances et constitution du royaume de Louis XIII à la Régence / Raphaël Fournier, docteur en droit ; préface de François Saint-Bonnet, professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris II).

Publisher

Issy-les-Moulineaux : LGDJ, [2017]

Copyright Date

copyright 2017

Type of Content

text

Type of Medium

unmediated

Type of Carrier

volume

Series

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain ; tome 32

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain ; tome 32.

Bibliography

Includes bibliographical references (pages 393-424) and index.

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ReCAP 17-61445