Research Catalog

Title

Typicité : valorisation du patrimoine / Marie-Gabrielle Plasseraud & Yves Plasseraud.

Author

Plasseraud, Marie-Gabrielle

Publication

• Rennes : TIR, [2018]
• 2018

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Details

Additional Authors

Plasseraud, Yves

Description

340 pages : illustrations, map; 21 cm

Subject

• Cultural property > Marketing
• Communication in regional planning
• Trademarks
• Regionalism

Bibliography (note)

• Includes bibliographical references (pages 331-339).

Contents

• Préface (Ronan Le Coadic) -- Sigles et acronymes -- Pt. 1. Richesse de l'économie identitaire -- 1. Les produits du terroir, un potentiel insuffisamment exploité -- Les attraits redécouverts du patrimoine rural -- La typicité, expression de l'identité des produits -- Une source de valeur ajoutée -- Diversité des formes de patrimoine -- Produits locaux et organisation sociétale -- Quand l'activité paysanne engendre le paysage -- Le paysage ressource économique -- Économie identitaire et développement durable -- La consommation identitaire -- Garantir qualité et goût aux produits -- Une envie de terroir -- Patrimonalisation des produits -- Produits déchets, produits "collection" -- Optimalisation des produits : des contraintes multiples -- L'impact des facteurs naturels et techniques -- Le contexte économique et politique -- Le lien du produit à la terre -- Locavores -- Fermes d'avenir : le Bec Hellouin -- Le succès des produits monastiques -- Du bon usage de la typicité -- Le terroir, chef d'oeuvre en péril -- L'articulation du culturel et du marchand : un défi -- Adapter le produit au marché -- Signaler les caractéristiques du produit : rôle du label -- Le rôle essentiel des réseaux professionnels -- Syndicats et groupements de producteurs -- Comités interprofessionnels -- Des articles manufacturés identitaires -- Ces produits anciens, icônes régionales -- De nouveaux symboles identitaires -- La marque bretonne "À l'aise Breizh" -- Le chiffre 64 et le Pays basque français -- Produits nouveaux, références identitaires -- La haute couture française : un univers à part -- 2. Le territoire : un patrimoine trop peu valorisé -- Vers une renaissance des territoires -- Le tourisme de plein air -- Les parcs naturels régionaux : territoires d'exception -- Les écomusées -- Les "routes" culturelles, viticoles -- Le conservatoire du littoral (CELEL) -- Les sites et monuments -- Les sites naturels -- Le bâti -- Les labels français généralistes -- Les labels UNESCO -- Les labels de l'Union Européenne -- Les labels du Conseil de l'Europe -- Image des collectivités territoriales -- L'emblématique territoriale -- Les attributs de polarisation d'image -- La symbolisation des États -- Les labels commerciaux régionaux -- Les labels, symboles de qualité -- Les villes, leurs noms et leurs emblèmes -- Une prolifération des labels régionaux -- Le Patrimoine Culturel Immatériel (PCI) -- Les Arts et traditions populaires et le "décor" -- Les langues et les cultures régionales -- La gastronomie. Une spécialité française -- Pt. 2. La marque, un instrument de protection polyvalent -- 1. Le régime national français -- Acquisition du droit à la marque -- Les critères de "distinctivité" -- La disponibilité du signe -- La procédure d'enregistrement -- Examen des critères absolus de validité par -- Procédure d'opposition -- Types de marques -- Les marques notoires et les marques de renommée -- Les marques collectives -- Les marques collectives simples -- Les marques collectives de certification (MCC) -- Marques en rapport avec la typicité
• Marques incluant des noms géographiques -- Complexité de la question -- Disponibilité du signe retenu -- Distinctivité du signe à caractère géographique -- Non "déceptivité" de la dénomination en cause -- Marques incorporant des emblèmes de collectivités territoriales -- Nom des collectivités territoriales -- Armoiries des collectivités territoriales -- Usage de la marque -- Atteintes au droit à la marque -- Causes de perte du droit à la marque -- Déchéance pour défaut d'exploitation -- Perte du caractère distinctif (lexicalisation) d'une marque verbale -- 2. Protection des marques au sein de PUE -- L'acquisition du droit à la marque -- Articulation marque de l'UE/marques nationales -- Consolidation d'une ou de plusieurs marques nationales en une marque européenne -- Conversion d'une marque européenne en un faisceau de marques nationales -- Recevabilité de la demande -- Signes susceptibles d'être enregistrés -- L'importante question de la langue -- Examen de la demande -- Motifs absolus de rejet -- Motifs relatifs de rejet -- Vie de la marque -- Droits conférés par l'enregistrement -- Déchéance et nullité de la marque UE -- Motifs possibles de déchéance -- Nullité de la marque -- Défendre sa marque -- Action en contrefaçon simple -- Actions en contrefaçons multiples -- Céder et concéder sa marque -- Cessions -- Licences -- Une innovation : la marque de certification de l'UE -- 3. Environnement institutionnel et international des marques -- Cas des États dépourvus de système d'Appellation d'Origine (AO) -- Les marques de certification -- La guerre du Stilton -- Le droit international des marques -- Articulation entre marques et indications géographiques -- Marques intégrant des Signes Indiquant l'Origine ou la Qualité (SIQO) -- La marque est constituée d'une AO -- La Marque inclut un nom géographique correspondant à une AO, pour désigner un produit ne bénéficiant pas de cette appellation, mais de même nature que celui qui en bénéficie -- Identité de la marque et de l'AO pour des produits différents -- Un principe général de licéité -- Une protection des AO transcendant la règle de spécialité -- L'indication de provenance (IP) -- Pt. 3. Protection et valorisation de la typicité -- 1. Le régime français des Indications Géographiques (IG) -- Les produits agro-alimentaires -- L'histoire exemplaire des Appellations d'Origine Contrôlées -- La crise viti-vinicole de la fin du XIXe siècle et ses conséquences -- Un texte fondateur : la loi de 1905 -- Le régime français actuel de protection des AOC -- Procédure de protection des AOC -- Effets de la protection des AOC -- AO : une multiplicité d'opérateurs -- Les AOC, une réussite... parfois critiquée -- Des mentions valorisantes particulières -- Indications Géographiques protégeant les Produits Artisanaux et Industriels (IGPAI) -- Protection des IGPAI -- Le cahier des charges -- Les organismes de gestion et de défense -- L'homologation des IGPAI -- Enquête publique et la consultation -- Effets des enregistrements d'IGPAI -- Protection conférée par les enregistrements -- Actions civiles en contrefaçon
• Retenue en douane des marchandises prétendues contrefaisantes -- Action pénale en cas d'atteinte à une IGPAI -- 2. Protection et valorisation des produits au sein de l'UE.... -- Les Appellations d'Origine Protégées (AOP) -- Modalités de protection des AOP -- Une définition européenne des AOP -- AOP et système de qualité -- Enregistrement d'une AOP -- Portée et effets de la protection -- Portée de la protection des AOP -- Les AOP enregistrées l'emportent sur les demandes ultérieures de marques de l'UE -- Les Indications Géographiques Protégées (IGP) -- Modalité de protection des IGP -- Une nouvelle définition des IGP -- Le système de qualité des IGP -- Effets de la protection des IGP -- Éléments communs de la protection des AOP et IGP -- Prohibition des signes génériques ou descriptifs -- Obtention de la protection -- Procédure d'enregistrement -- Notion de territoire unique et prohibition du cumul des protections -- 3. Protection internationale des dénominations géographiques -- Accords inter-étatiques -- Une multitude d'accords bilatéraux -- Rôle de la Commission de l'UE -- L'arrangement de Lisbonne concernant les AO -- Un système de protection mutualisé -- Un nombre d'États-membres insuffisant -- L'Organisation Mondiale du Commerce (OMC) : les ADPIC -- Règles générales de protection des IG -- Régime particulier des vins et spiritueux -- Les exceptions à la règle générale -- 4. Des typicités non-territoriales -- Au plan national : les Entreprises du Patrimoine Vivant (EPV) -- Des PME françaises patrimoniales -- Sauver des entreprises en péril -- Au plan de l'UE : les Spécialités Traditionnelles Garanties (STG) -- Une institution innovante -- Modalités de protections des STG -- Le système des STG -- Le cahier des charges -- Modalités de protection des STG -- Protection classique des STG -- Suprématie des STG enregistrées sur les demandes ultérieures de marques communautaires -- Procédure nationale d'opposition -- Pt. 4. Des horizons élargis -- 1. Patrimoine bâti et monuments historiques -- Au plan national : les monuments historiques -- Une protection à deux niveaux -- Le dossier de la demande -- Au plan européen -- Le Conseil de l'Europe (CE) -- L'Union européenne -- Au plan international -- Une institution internationale privée : Le Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) -- L'oeuvre de l'UNESCO -- 2. La difficile protection des paysages -- La législation française -- Un héritage fragile et précieux -- Une initiative privée pionnière -- Le droit public français -- Le monde agricole : un volontarisme en jachère -- La Politique Agricole Commune (PAC) de l'UE -- Un protection spéciale pour les terroirs viticoles -- Les Parcs naturels régionaux (PNR), une institution exemplaire -- Une expérience de démocratie territoriale -- Les missions essentielles des PNR -- Aménagement du territoire et développement durable -- Les instruments de gestion des PNR -- Une expérience originale : la notion de "Port d'intérêt patrimonial" -- La réglementation européenne et internationale -- L'oeuvre du Conseil de l'Europe (CE) -- L'Union Européenne
• Les conventions internationales -- 3. Le Patrimoine Culturel Immatériel (PCI) -- Émergence d'une notion -- Le patrimoine oral de l'humanité -- La Convention UNESCO sur le PCI -- Les listes UNESCO -- Critères pour l'inscription sur la Liste représentative -- Inscription sur la liste de sauvegarde urgente -- Sélection des programmes, projets et activités, reflétant les principes et objectifs de la Convention -- Au plan national, des thèmes privilégiés -- La musique, le chant, les costumes, le décor -- Les langues et cultures régionales -- La gastronomie -- Le cinéma et la télévision.

Call Number

ReCAP 19-65822

ISBN

9782917681404

OCLC

1105723694

Author

Plasseraud, Marie-Gabrielle, author.

Title

Typicité : valorisation du patrimoine / Marie-Gabrielle Plasseraud & Yves Plasseraud.

Publisher

Rennes : TIR, [2018]

Copyright Date

2018

Type of Content

text

Type of Medium

unmediated

Type of Carrier

volume

Bibliography

Includes bibliographical references (pages 331-339).

Added Author

Plasseraud, Yves, author.

Research Call Number

ReCAP 19-65822