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Le vir bonus en droit romain

Title
Le vir bonus en droit romain / Elena Giannozzi.
Author
Giannozzi, Elena
Publication
Liège (Belgique) : Presses universitaires de Liège, 2021.

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Description
577 pages; 24 cm.
Summary
"En dépit des nombreuses occurrences de l'expression vir bonus dans les sources juridiques romaines, l'homme de bien n'avait pas fait l'objet jusqu'à présent d'une monographie ayant comme objectif d'étudier cette notion dans son intégralité. Le présent ouvrage a l'ambition de combler cette lacune. À cette fin, un travail de recensement et d'exégèse sur l'ensemble des sources juridiques a été effectué, ainsi qu'une analyse des sources littéraires, notamment de l'époque républicaine. À partir de ces textes, il apparaît que le vir bonus est un homme qui respecte le droit et jouit d'une bonne réputation. Souvent une nuance sociale, quoiqu'implicite, est perceptible. Le vir bonus doit également être replacé dans le phénomène plus vaste de l'arbitrage romain. Il est possible d'avoir recours au jugement de l'homme de bien pour déterminer un aspect lacunaire d'un acte juridique. Le rôle du vir bonus n'est donc pas contentieux. Les parties ont recours à l'homme de bien pour qu'il apprécie un élément nécessaire à la formation du contrat, comme le prix dans une vente. Dans certains cas, la référence à l'homme de bien ne renvoie pas à une personne concrète, mais il s'agit d'un critère herméneutique. Son inclusion dans les actes juridiques ne se résout pourtant pas à une simple clause de style. Par la référence à l'homme de bien, le préteur et la jurisprudence parviennent à augmenter les pouvoirs du juge. La référence à l'homme de bien devient dès lors un pur critère herméneutique qui est employé par le préteur ou les jurisconsultes pour interpréter ou parachever un acte juridique."--Page 4 of cover.
Series Statement
RIDA. Hors série ; 1
Subject
  • Inheritance and succession > Rome
  • Jurisprudence > Rome
  • Arbitration and award (Roman law)
  • Contracts > Rome
Note
  • "RIDA" stands for: "Revue internationale des droits de l'Antiquité."
  • Originally presented as the author's thesis (doctoral)--Université Paris II Panthéon-Assas, 2015.
Bibliography (note)
  • Includes bibliographical references (pages 515-564) and indexes.
Contents
  • Titre préliminaire : Les clés d'interprétation -- 1. La définition du vir bonus -- Section 1 : Un aperçu préliminaire -- L'étymologie de vir bonus -- L'adjectif bonus -- Un adjectif caractérisé par une grande adaptabilité -- L'absence d'une correspondance univoque entre bonus et une classe sociale -- Le substantif vir -- Une définition par contraste -- Section 2 : Un portrait difficile à ébaucher dans les sources juridiques -- Les textes conservés au Digeste -- Un emploi laconique -- Un emploi objectif -- Les constitutions -- Les textes du Code Théodosien -- Les textes des Novelles de Justinien -- Section 3 : La notion de vir bonus dans les sources littéraires -- Vir bonus est quis? La définition horatienne -- La définition -- Le renversement de la définition -- L'idéal du vir bonus -- L'œuvre de Caton le Censeur -- La préface du De agni cultura -- In Q. Minucium Thermum de falsis pugnis -- Le théâtre -- Ennius -- Plaute -- Térence -- La crise de l'idéal du vir bonus -- Lucilius -- Cicéron et Salluste -- Conclusion du chapitre 1 -- 2. L'arbitratus (ou arbitrium) boni vira -- Section 1 : L'arbitratus du vir bonus : une figure spécifique -- La notion d'arbitratus ou arbitrium -- L'absence d'identité entre vir bonus et l'arbiter de la procédure civile -- L'absence d'identité entre bonus vir et arbiter ex compromisso -- Section 2 : L'absence d'identité entre le vir bonus et le tiers -- Le juge -- L'exigence de probité -- La valeur prégnante de la référence au vir bonus -- La vraisemblable évolution du concept dans l'Edictum Theoderici -- Le préteur -- La partie à un acte juridique -- 3. La mention des boni dans la formule de l'actio fiduciae -- Section 1 : L'importance du passage 3.69-70 du De officiis -- Un aperçu sur le De officiis -- Le lien entre vir bonus et bona fides -- Section 2 : L'importance de la réflexion juridique -- La valeur technique du concept de vir bonus -- L'impossibilité de réduire le vir bonus à une notion philosophique ou éthique -- Conclusion du chapitre 3 -- Pt. 1. Le vir bonus dans les actes juridiques bilatéraux -- Titre 1 : Arbitratus boni viri et arbitratus domini -- 1. Les formulaires agricoles de Caton -- Section 1 : La mention de l'arbitratus boni viri dans les formulaires catoniens -- Remarques préliminaires -- La cœxistence de l'arbitratus boni viri avec l'arbitratus domini -- L'interprétation de la romanistique -- Les renseignements offerts par un passage négligé -- Section 2 : Les caractéristiques de l'arbitratus boni viri -- Les hypothèses du recours à l'arbitratus boni viri -- L'arbitratus boni viri et l'indemnisation -- L'analyse de la lex oleae legendae (De agni cultura, 144) -- Les autres hypothèses d'indemnisation -- La vente du vin ad gustum -- Les effets du recours à l'arbitratus boni viri -- L'exclusion du recours au système judiciaire -- Des effets assimilables à une compensation -- 2. La probatio operis -- Section 1 : La spécificité de la probatio operis par rapport à la clause opus arbitratu domini fieri -- Section 2 : Les caractéristiques de l'arbitratus dans la probatio opens -- Une évaluation non discrétionnaire -- La conformité au jugement d'un homme de bien -- Titre 2 : La détermination d'un élément d'un contrat consensuel arbitratu boni vin -- 1. Le contrat de société et la détermination des parts sociales arbitratu boni viri -- Section 1 : Le régime de la détermination des parts sociales -- La détermination effectuée par un tiers -- La qualification de l'arbitrage du tiers -- Le lien entre arbitrium boni viri et la nature de bonne foi du jugement -- Les problèmes liés à l'emploi de l'expression arbitrium merum -- La détermination par l'une des parties -- Une détermination effectuée arbitra tu boni viri -- Le parallèle avec la clause opus arbitrio domini fieri -- Section 2 : Le cas de l'arbitrage défectueux ou non effectué -- L'arbitrage défectueux -- L'opinion de Proculus -- L'opinion de Paul -- L'absence d'arbitrage -- 2. La fonction du vir bonus dans la vente et dans la locatio conductio -- Section 1 : La détermination du pretium et de la merces -- La position de la jurisprudence classique -- La détermination du pretium et de la merces par un tiers -- La détermination du pretium et de la merces par l'une des parties -- La réforme de Justinien -- L'extension de la réforme au louage -- L'exclusion du recours à l'arbitratus boni viri -- Section 2 : Les autres occurrences de l'arbitratus boni viri, gage de son importance pratique -- L'appréciation de la condition -- La modulation du montant de la merces -- L'indemnisation à la suite d'une expropriation -- Section 3 : Le vin bonus comme ratio decidendi -- Un cas isolé : le fragment de Papinien D. 18.7.6 -- Une confirmation a contrario : la constitution C.I. -- 3. Le rôle de l'arbitratus boni viri dans le mandat -- Section 1 : L'unique occurrence dans les sources juridiques romaines -- Section 2 : Un emploi objectif de l'arbitratus boni viri -- Pt. 2. L'arbitratus boni viri dans les actes juridiques unilatéraux -- Titre 1 : L'emploi du vir bonus dans le domaine des testaments -- 1. L'indétermination d'une disposition de dernière volonté -- Section 1 : L'emploi de critères assimilables à l'arbitratus boni viri -- La prise en compte progressive des critères objectifs d'interprétation -- Une solution interprétative répandue -- Une solution interprétative différente -- Section 2 : Le recours explicite à l'arbitratus boni viri -- La détermination des versements dans un legs au paiement échelonné -- La détermination du montant d'une disposition de dernière volonté arbitratu boni viri -- La détermination arbitratu boni viri des dépenses d'un pupille -- La détermination du quantum du fidéicommis -- La détermination du quantum d'un legs -- Section 3 : L'interprétation de la condition suspensive arbitratu boni vin L'appréciation de la condition arbitratu boni vin dans le fidéicommis -- Le caractère classique de la solution -- La confirmation du caractère classique de la solution -- L'appréciation de la condition arbitratu boni vin dans l'affranchissement testamentaire -- 2. La validité de la disposition subordonnée à l'approbation de l'héritier -- Section 1 : L'approbation du fidéicommis par l'héritier -- L'assimilation des clauses si heres putaverit et analogues à l'arbitrium boni viri -- Les principales positions doctrinales -- La portée du texte -- Le caractère classique de la référence à l'arbitrium boni vin -- Les témoignages de Scaevola -- Les témoignages d'Africain et Ulpien -- Section 2 : L'invalidité de la clause si heres voluerit -- Les principales interprétations doctrinales des contradictions du fragment D.40.5.46 -- Les contradictions du fragment D.40.5.46 -- Les principales explications doctrinales -- Une solution hypothétique -- Section 3 : L'approbation du legs par l'héritier -- 3.
  • L'arbitratus boni viri dans les constitutions impériales -- Section 1 : Le decretum de Marc Aurèle : arbitratus boni viri et fidéicommis de residuo -- Le lien consubstantiel entre fidéicommis de residuo et arbitratus boni viri -- L'arbitratus boni viri comme critère d'indemnisation -- Section 2 : Les réformes postclassiques -- L'arbitratus boni viri et la querela inofficiosi testamenti -- L'emploi de l'arbitratus boni viri par Constance II -- Le régime de la querela inofficiosi testamenti -- La constitution de Constance II -- Un précédent classique ? -- Arbitratus boni viri et estimation des bona materna -- Section 3 : L'emploi de l'arbitratus boni vin dans la Novelle 89 de Justinien -- Titre 2 : Arbitratus boni viri et les contrats de droit strict -- 1. L'arbitratus boni viri dans la cautio fructuaria -- Section 1 : Le régime la cautio fructuaria -- La cautio fructuaria : un remède prétorien -- L'extension progressive de la cautio fructuaria -- La généralisation de la cautio fructuaria -- Les stipulations analogues à la cautio fructuaria -- Section 2 : La valeur de l'arbitratus boni viri dans la cautio fructuaria -- La signification de l'arbitratus boni viri -- L'état de la doctrine -- La valeur objective de l'arbitratus boni viri -- Pt. 2. Vir bonus et pater familias -- Deux concepts différents -- Consuetudo patris familias et bonus pater familias : deux critères interprétatifs -- Le renvoi au bonus et diligens pater familias -- La consuetudo du pater familias -- Les occurrences postclassiques -- Conclusion du chapitre 1 -- 2. L'emploi fréquent de l'arbitratus boni viri dans les stipulations prétoriennes -- Section 1 : Le rôle de l'arbitratus boni viri dans les cautiones pro praede litis et vindiciarum et iudicatum solvi -- Un aperçu général -- La cautio pro praede litis et vindiciarum -- La cautio iudicatum solvi -- L'obligation de défense -- La définition de la defensio -- L'arbitratus boni viri dans les cautiones pro praede litis et vindiciarum et iudicatum solvi -- L'obligation d'accipere iudicium -- La prestation des garanties -- Section 2 : La restitutio arbitratu boni viri dans la cautio ex operis novi nuntiatione et dans les interdits de fluminibus publicis -- L'arbitratus boni viri dans la cautio ex operis novi nuntiatione -- L'operis novi nuntiatio -- La signification du renvoi à l'arbitratus boni viri -- L'arbitratus boni viri dans les interdits de fluminibus publicis -- Section 3 : L'arbitratus boni viri dans les stipulations relatives aux successions -- Les stipulationes collationis -- Les collationes emancipati et dotis -- Le renvoi à l'arbitratus boni viri -- L'arbitratus boni viri dans la cautio de evicta hereditate legata reddi -- 3. Les rares occurrences de l'arbitratus boni viri dans les autres contrats de droit strict -- Section 1 : Arbitratus boni viri et stipulation -- L'absence de l'arbitratus boni viri -- Les sponsiones ni vir melior ou bonus esset -- La sponsio ni vir melior esset -- Un ancien moyen de preuve -- La signification controversée de l'expression vir melior -- La sponsio ni vir bonus esset -- Section 2 : Arbitratus boni viri et constitution de dot -- Arbitratus boni viri et la promesse indéterminée de dot -- Les témoignages du Digeste -- Les constitutions au Code de Justinien -- Arbitratus boni viri et dos aestimata -- Section 3 : Arbitratus boni viri et iusiurandum liberti.
Call Number
ReCAP 22-114743
ISBN
9782875622747
OCLC
  • 1263759242
  • AAL0879789-0001
Author
Giannozzi, Elena, author.
Title
Le vir bonus en droit romain / Elena Giannozzi.
Publisher
Liège (Belgique) : Presses universitaires de Liège, 2021.
Type of Content
text
Type of Medium
unmediated
Type of Carrier
volume
Series
RIDA. Hors série ; 1
Bibliography
Includes bibliographical references (pages 515-564) and indexes.
Biography
Docteur de l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, Elena Giannozzi est professeur d'histoire du droit à l'Université de Reims Champagne-Ardenne. Ses recherches portent sur le droit privé romain et byzantin.
Research Call Number
ReCAP 22-114743
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