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Displaying 1-9 of 9 results for author "Imprimerie nationale (France) bkp CU-BANC"
Projet d'adresse aux François sur la constitution civile du clergé / adopté et présenté par le comité ecclésiastique à l'Assemblée nationale, prononcé par M. Mirabeau l'aîné.
- Text
- Paris : de l'Imprimerie nationale, 1791.
- 1791
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text ZIS (Mirabeau, H. G. R. Projet d'adresse) Offsite Lettre de M. Rolland, ministre de l'intérieur, à l'Assemblée nationale ...
- Text
- [Paris] : Imprimerie nationale, [1792?].
- 1792
Rapport fait au nom de la Commission des onze / par P.C.L. Baudin, Député par le Département des Ardennes; ... sur le mode de la réelection des deux tiers des membres de la Convention au Corps législatif, décrété le 5 du même mois: [13 fructidor (III)]
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie nationale, Fructidor l'an III
- 1795
Lettre du ministre de l'intérieur a la Convention nationale, sur les subsistances; suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de la proclamation du Conseil exécutif relative à cet objet, et de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention.
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1792.
- 1792
Lettre de M. Rolland, ministre de l'intérieur, à l'Assemblée nationale ...
- Text
- [Paris] : Imprimerie nationale, [1792?].
- 1792
Projet de Déclaration des droits de l'homme, et de Constitution française / présenté par Jean Debry ...
- Text
- À Paris : De l'Imprimerie nationale, 1793
- 1793
Récit des évènements arrivés à la Martinique, depuis le 3 juin, jusqu'au 9, contradictoirement à la relation publiée par MM. Ruste et Corio, députés de St. Pierre.
- Text
- A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1790.
- 1790
Motion d'ordre d'Emm. Pastoret, sur l'état actuel de nos rapports politiques & commerciaux avec les États-Unis de l'Amérique septentrionale. Séance du 2 messidor an V.
- Text
- Colophon, À Paris, De l'Imprimerie nationale. Messidor, an 5 [i.e., 1797]
- 1797
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KF 1797 (Pastoret, C. E. J. P. Motion d'ordre d'Emm. Pastoret) Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Projet de décret présenté au nom du Comité de l'ordinaire des finances, / par M. Dieudonné ... ; sur le renouvellement des actions et portions d'actions de l'ancienne compagnie des Indes.
- Text
- [Paris] : Imprimerie nationale, [1792?]
- 1792
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TIF p.v. 76 no. 1-14 Schwarzman Building - General Research Room 315 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
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