Research Catalog

  • Adresse du Châtelet de Paris a l'Assemblée nationale.

    • Text
    • [Paris] : Chez Desaint, imprimeur du Châtelet ..., [1789?]
    • 1789
    • 1 Item
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    Text *KVR 7601Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous ceux qui ont travaillé pendant un certain tems auprès des ci-devant procureurs.

    • Text
    • A Paris : De l'Imprimerie de la ve Delaguette ..., [1790?]
    • 1790
    • 1 Item
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    Text *KVR 7811Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • Arrêté du Châtelet, du 16 mai 1788.

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    • [France : s.n., 1788?]
    • 1788
    • 1 Item
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    Text *KVR 7470Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris, 1668-1787 : inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499 / par Michèle Bimbenet-Privat ; avant-propos par Jean Favier.

    • Text
    • Paris ; Archives nationales, 1992.
    • 1992
    • 1 Item
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    Text JFE 95-18141Schwarzman Building - Main Reading Room 315

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  • Inventaire des registres des insinuations du Châtelet de Paris : règnes Français Ier et de Henri II / par Émile Campardon et Alexandre Tuetey.

    • Text
    • Paris : Imprimerie nationale, 1906.
    • 1906
    • 1 Item
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    Text DOH+ (Paris. Châtelet. Inventaire des registres)Offsite
  • Principales requêtes du procureur général en la commission, établie dans l'affaire du Canada.

    • Text
    • [Paris, De l'imprimerie d'Antoine Boudet, imprimeur du roi & du Châtelet, 1763?]
    • 1763
    • 1 Item
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    Text *KF 1763 (Paris. Chatelet. Principales requetes du procureur general en la commission)Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • Jugement rendu souverainement et en dernier ressort, dans l'affaire du Canada, par Messieurs les lieutenant général de police, lieutenant particulier et conseillers au Châtelet, et siege présidial de Paris, commissaires du roi en cette partie. Du 10 décembre 1763.

    • Text
    • Paris, De l'imprimerie d'Antoine Boudet, imprimeur du roi, & du Châtelet, 1763.
    • 1763
    • 1 Item
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    Text *KF 1763 (Paris. Chatelet. Jugement rendu souverainement et en dernier ressort, dans l'affaire du Canada)Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • La sentence de Monsieur le preuost de Paris, donnee contre Angoulleuent, pour faire son entrée, de Prince des sots, auec ses heraulx, suppots & officiers.

    • Text
    • Paris, Par David le Clerc, 1605.
    • 1605
    • 1 Item
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    Text *KB 1605 (Paris. Chatelet. Sentence de Monsieur le preuost de Paris)Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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  • Sentence de police, qui renouvelle les défenses faites aux marchands bouchers de jetter les boyaux, tripes, sang & autres immondices, provenans de leurs bestiaux, ailleurs que dans les voiries à ce destinées, à peine de trois cents livres d'amende & de prison; et qui condamme les nommez Coüard, Carrat, Geoffroy, Aubert & la veuve Carrat, marchands bouchers de la rue des Boucheries, en cent livres d'amende chacun.

    • Text
    • [Paris, P.J. Mariette, 1729]
    • 1729-
    • 1 Item
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    Text *C p.v. 2066 no. 1-10Schwarzman Building - Main Reading Room 315

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  • Sentences données par M. le Lieutenant Civil pour le rabais des loyers de maisons, suivant la commission de la cour [microform] A Paris, chez Sylvestre Moreau, au Palais. 1619.

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    • [Paris, 18--?]
    • 18
    • 1 Item
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    Text *ZT-TB p.v. 493-495Offsite
  • Jugement de M. Berryer, lieutenant général de police ... en faveur des imprimeurs-libraires. Contre les jurés-crieurs. Qui donne acte aux syndic & adjoints de l'imprimerie & librairie de leur prise de fait & cause du sieur Gonichon; déclare nulle la sentence du Bureau de la ville obtenue le 7 août 1749 par les jurés-crieurs; ordonne l'exécution de l'article 110 du règlement de la librairie & imprimerie du 28 fevrier 1723; & en consequence, maintient tous les imprimeurs dans le droit & la faculté d'imprimer, même de faire porter lorsqu'ils en seront requis, les billets d'enterrement, service, bout-de-l'an, & autres cérémonies funébres, sans avoir besoin du consentement des jurés-crieurs ... Du 2 décembre 1750 ...

    • Text
    • [Paris, Impr. de Valleyre, 1750]
    • 1750
  • Jugement rendu par M. de Sartine ... lieutenant-général de police de la ville, prévôté & vicomté de Paris ... qui ordonne que les cinquante-cinq ballots d'une édition in-12 du Dictionaire apostolique, saisis sur le Sr Sens, libraire à Toulouse, seront & demeureront confisqués au profit du Sr Lottin l'aîné, imprimeur-libraire à Paris, seul propriétaire du privilége dudit ouvrage; fait défenses audit Sr Sens de récidiver, & en outre le condamne en l'amende & aux dépens. Du 1 avril 1769 ...

    • Text
    • [Paris, L.F. de la Tour, 1769]
    • 1769
  • Jugement rendu par monsieur de Sartine, conseiller d'État, lieutenant général de police de la ville, prevôté & vicomté de Paris, commissaire du Conseil en cette partie; Monsieur Chastelus, lieutenant particulier, et messieurs les conseillers tenant la Chambre du conseil de police du Châtelet : qui condamne le nommé Nicolas Viriony, dûment atteint & convaincu d'avoir introduit à Paris ... du tabac de contrebande ... à être conduit à la chaîne, pour y être attaché & servir le roi comme forçat sur ses galères pendant le temps & espace de cinq ans ... Du 29 mars 1774.

    • Text
    • A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
    • 1755
    • 1 Item
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    Text Arents 08-24 BROADSIDESchwarzman Building - Arents Collection Room 328

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  • Registre criminel du Châtelet de Paris : du 6 septembre 1389 au 18 mai 1392 / publié pour la premiere fois par la Société des bibliophiles françois.

    • Text
    • Paris : Imprimé par Ch. Lahure, 1861-1864.
    • 1861-1864
    • 1 Resource

    Available Online

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  • Acte de notorieté donné par monsieur le lieutenant civil. : Sur la question si dans l'isle de Saint Dominique en Amerique les esclaves negres sont immeubles.

    • Text
    • A Paris : De l'Imprimerie de Jean Baptiste Coignard, imprimeur ordinaire du Roy, & de l'Académie françoise ..., 1706.
    • 1706
    • 1 Item
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    Text *KVB (1706) (Paris Chatelet. Acte de notoriete donne par monsieur le lieutenant civil)Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328

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