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  • Le procès de Maurice Papon / [textes réunis par Catherine Erhel, Mathieu Aucher et Renaud de La Baume].

    • Text
    • Paris : A. Michel, c1998.
    • 1998
    • 2 Items
    FormatCall NumberItem Location
    Text KJV135.P37P36 1998 v.2Off-site
    FormatCall NumberItem Location
    Text KJV135.P37P36 1998 v.1Off-site

  • Discussions du Code civil dans le Conseil d'Etat, précédées des articles correspondans du texte et du projet; avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'appel : sur le plan donné par M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) ... Par mm. Jouanneau L., C., et Solon ...

    • Text
    • Paris, Demonville, an XIII, 1805.
    • 1805
    • 1 Item
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    Text KJV450 .F736 1805 v.2Off-site

  • L'Affaire Picquart devant la Cour de cassation : compte-rendu stenographique des débats (8 décembre 1898, 2 et 3 mars 1899).

    • Text
    • 1899
    • 1 Item
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    Text MICROFILM 01846Off-site

  • Le mot de l'énigme [microform] : lettre au procureur général près la cour de cassation / par Paschal Grousset.

    • Text
    • 1899

  • La revision du procès Dreyfus [microform] : enquête de la Cour de cassation.

    • Text
    • Paris : P.-V. Stock, 1899.
    • 1899

  • La revision du procès Dreyfus [microform] : débats de la Cour de cassation ...

    • Text
    • Paris : P.-V. Stock, 1899.
    • 1899

  • La revision du procès Dreyfus [microform] : débats de la Cour de cassation : rapport de M. Ballot-Beaupré, conclusions de M. le procureur général Manau, mémoire et plaidoirie de Me Mornard, arrêt de la cour.

    • Text
    • Paris : P.-V. Stock, 1899.
    • 1899

  • Le procès Zola [microform] : devant la Cour d'assises de la Seine et la Cour de cassation, 7 février-23 février, 31 mars-2 avril 1898 : compte-rendu sténographique "in-extenso", et documents annexes.

    • Text
    • 1898
    • 1 Item
    FormatCall NumberItem Location
    Text MICROFILM 10613 reel 19, item 1-17Off-site

  • L'affaire Picquart devant la Cour de cassation [microform] : compte-rendu sténographique des débats.

    • Text
    • Paris : P.-V. Stock, 1899.
    • 1899

  • Le procès Dreyfus devant le Conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899) [microform] / compte rendu sténographique "in-extenso."

    • Text
    • 1900
    • 1 Item
    FormatCall NumberItem Location
    Text MICROFILM 10613 reel 33Off-site

  • Revision du procès de Rennes [microform] : débats de la Cour de cassation, audiences des 3, 4 et 5 mars 1904.

    • Text
    • 1904

  • La révision du procès de Rennes 15 juin 1906-12 juillet 1906 [microform] / réquisitoire écrit de M. le procureur général Baudouin.

    • Text
    • 1907

  • Mémoire pour M. Alfred Dreyfus [microform] : à l'appui de la demande en revision introduite contre le jugement du Conseil de guerre de Rennes, rendu le 9 septembre 1899.

    • Text
    • 1905

  • Vérité, justice, patrie [microform].

    • Text
    • 1906

  • La revision du procès de Rennes [microform] : débats de la Cour de cassation (Chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.

    • Text
    • 1906

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