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Displaying 1-11 of 11 results for author "Paris (France). Châtelet."
Les alignements d'encoignures à Paris : permis délivrés par le châtelet de 1668 à 1789 : (Y 9505A à 9507B) : inventaire / par Danielle Gallet-Guerne et Henri Gerbaud.
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- Paris : Archives nationales, diffusé par la Documentation française, 1979.
- 1979
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Item details Format Call Number Item Location Text JFF 81-323 Offsite Compte rendu par une partie des membres de l'Assemblée nationale, de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet et sur le projet de décret proposé par le Comité des rapports et adopté par l'Assemblée nationale dans la séance du 2 octobre 1790.
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- [France : s.n.], 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 3978 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Discours prononcés par M. de Nicolaï, premier président de la Cour des comptes, et par M. de Barentin, premier président de la Cour des aides, en présence de Monsieur, & de Monseigneur le comte d'Artois, sur l'enregistrement de la déclaration du timbre & la subvention territoriale : auxquels on a joint l'arrêté du Châtelet de Paris du 21 août 1787, & les lettres-patentes du roi, qui transferent en la ville de Troyes le siege du Parlement.
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- [France : s.n.], 1787.
- 1787
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 2828 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Mémoire justificatif, pour Louis-Philippe d'Orléans, écrit et publié par lui-même, en réponse à la procédure du Châtelet.
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- [France : s.n., 1790?]
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 2856 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Tableau des témoins, et recueil des faits les plus intéressans contenus dans les dépositions de la procédure instruite au Châtelet de Paris, sur les faits arrivés à Versailles, les 5 et 6 octobre, 1789.
- Text
- [France : s.n.], 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 5685 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Plan d'attaque pour l'invasion du district des Cordeliers, & lieux circonvoisins, afin de mettre à exécution le grand décret de prise-de-corps lancé par l'incorruptible Châtelet, contre M. d'Anton, ancien président du district des Cordeliers, accusé du crime de leze-aristocratie.
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- [France : s.n., 1791?]
- 1791
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 7563 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Copie de l'acte déposé le 22 mars, présent mois, en l'étude de Me. Delarue, conseiller du roi, notaire au Châtelet de Paris, pour être signifié à MM. Bertholon & Degraix, & aux trente-deux sections de la commune, en la personne de leur président.
- Text
- A Lyon : De l'Imprimerie d'Aimé de la Roche ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
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Arrêt du Conseil d'État du roi, qui casse les arrêtés du Parlement de Paris, des 7, 13, 22 & 27 août; lettres-patentes portant prorogation des séances du Parlement, & arrêté du Parlement à Troyes, du 11 septembre, ensuite des lettres de prorogation : auxquels on a joint l'arrêté du Parlement de Bretagne; l'arrêté de la Cour des comptes, aides & finances de Montpellier, du 11 septembre 1787; & les représentations des officiers de la sénéchaussée & siège présidial de Lyon, & les lettres adressées à Monseigneur le Garde des sceaux, à Monsieur le Premier Président & à Messieurs du Châtelet, du 13 septembre 1787.
- Text
- [France : s.n.], 1787.
- 1787
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 11417 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Adresse de l'exécuteur des hautes-œuvres de la ville & banlieue de Paris, a MM. du Chatelet.
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie de Guillaume junior, [1791?]
- 1791
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 3393 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Rapprochement des dépositions dans l'affaire du 5 au 6 octobre 1789, d'où l'on tire le résultat de la procédure : Dédié aux amis de l'ordre, & de l'honneur de la nation françoise ...
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie de Khan ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 3391 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Discours de M. Mirabeau l'aîné sur la procédure du Châtelet, dans la séance du 2 octobre 1790.
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie de Lejay fils ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 2597 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
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