Research Catalog

  • Connaissance de l'Assemblée / [Secrétariat général de l'Assemblée nationale] ; préface de Laurent Fabius.

    • Text
    • Paris : Economica, c1989-
    • 1989-present
    • 1 Item
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    Text JN2865 .F73 1989 v.4Off-site
  • 1789 l'Assemblée nationale : exposition / org. au Palais Bourbon à l'occasion du bicentenaire de la Révolution et de l'Assemblée nationale, juin - septembre 1989.

    • Text
    • [Paris] : Assemblée nationale, 1989.
    • 1989
    • 1 Item
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    Text DC165 .F72 1989xOff-site
  • Projet de loi de programme relative à certains équipements militaires ... présenté au nom de Georges Pompidou, par Pierre Messmer [et al.]

    • Text
    • Paris, Impr. Nationale, 1964.
    • 1964
    • 1 Item
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    Text Fr 1946.266Off-site
  • La réforme du règlement de l'Assemblée nationale : travaux préparatoires, textes du nouveau règlement / Assemblée nationale.

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    • Paris : Assemblée nationale, 1994.
    • 1994
    • 1 Item
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    Text FRA 965 FRA53 1994Off-site
  • Connaissance de l'Assemblée / Assemblée nationale.

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    • [Paris] : Secrétariat général de l'Assemblée nationale, c1996-
    • 1996-present
    • 6 Items
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    Book/Text JN2863 .F7 1996 v.4Off-site
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    Book/Text JN2863 .F7 1996 v.8Off-site
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    Book/Text JN2863 .F7 1996 v.9Off-site
  • Colloque international "L'élargissement et les réformes institutionnelles en Europe" : jeudi 4 juin 1998, Paris / Assemblée nationale [Relations interparlementaires] ; [organisé par Jean Glavany et Henri Nallet].

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 1998.
    • 1998
    • 1 Item
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    Book/Text JN30 .F73 1998xOff-site
  • Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides / Assemblée nationale ; président Robert Galley ; rapporteur Christian Bataille, députés.

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 1998.
    • 1998
    • 2 Items
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    Text TK9071 .F73 1998 t.2Off-site
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    Text TK9071 .F73 1998 t.1Off-site
  • Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'harmonisation européenne de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information / Assemblée nationale ; présenté par Jacques Myard.

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 1998.
    • 1998
    • 1 Item
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    Book/Text KJE2655.2 .F73 1998xOff-site
  • Rapport sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers / fait au nom de la Commission d'enquête ; Président M. Jacques Guyard-- ; rapporteur M. Jean-Pierre Brard.

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 1999.
    • 1999
    • 1 Item
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    Book/Text KJV4248 F73 1999Off-site
  • Rapport du Groupe de travail sur l'efficacité de la dépense publique et le contrôle parlementaire / Assemblée nationale, président M. Laurent Fabius ; rapp. Didier Migaud,--.

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 1999.
    • 1999
    • 2 Items
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    Book/Text Off-site
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    Book/Text Off-site
  • Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relatif à l'élection des sénateurs [Texte imprimé] / Assemblée nationale ; [réd. par] M. Marc Dolez.

    • Text
    • Paris : Assemblée nationale, 2000.
    • 2000
    • 1 Item
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    Book/Text KJV4309 .A54 2000xOff-site
  • Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur la situation dans les prisons françaises / président, M. Louis Mermaz ; rapporteur, M. Jacques Floch.

    • Text
    • [Paris] : Assemblée nationale, 2000.
    • 2000
    • 2 Items
    FormatCall NumberItem Location
    Text HV9667 .F73 2000 t.2Off-site
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    Text HV9667 .F73 2000 t.1Off-site
  • Grand débat national sur la justice : Après Outreau, quelle réforme de la justice pénale? : actes du colloque du 29 mars 2006 / à l'Asemblée nationale ; Hervé de Charette.

    • Text
    • Paris : Harmattan, 2006.
    • 2006
    • 1 Item
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    Book/Text FRA 993 FRA64 2006Off-site

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