Research Catalog
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Displaying 1-42 of 42 results for author "France. Ministère des finances."
Catalogue des livres composant les bibliothèques du Ministère des finances [microform], rédigé par les soins du secrétariat général des finances.
- Text
- Paris: Imprimerie impériale, 1856.
- 1856
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *ZT-1192 Offsite Statistiques & études financières.
- Text
- [Paris] Ministère de l'économie, des finances et du budget [etc.]
- 1949-19
- 58 Items
Item details Format Call Number Item Location Text JLM 72-132 Library has: no 1-398; janv. 1949-1985 (incomplete). v. 121-132 (July-Dec. , 1961) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 72-132 v. 133-144 (1960) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 72-132 v. 145-150 (Jan.-June 1961) Offsite Rapport au président de la république sur les opérations des caisses d'épargne ordinaires.
- Text
- Paris.
- 1944-1975
- 4 Items
Item details Format Call Number Item Location Text SIM (France. Finances, Ministère des. Rapport sur les opérations des caisses d'épargne ordinaires) v. 1939-1953 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SIM (France. Finances, Ministère des. Rapport sur les opérations des caisses d'épargne ordinaires) v. 1965-1969 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SIM (France. Finances, Ministère des. Rapport sur les opérations des caisses d'épargne ordinaires) v. 1970-1973 Offsite Statistiques & études financières. Supplément finances françaises / Ministère des finances.
- Text
- Paris : Impr. nationale, 1953-1954.
- 1953-1954
- 2 Items
Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-771 v. 17-20 (1953) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-771 v. 21-24 (1954) Offsite Statistiques & études financières. Supplement finances comparées / Ministère des finances.
- Text
- [Paris] : Impr. nationale, 1949-1954.
- 1949-1954
- 6 Items
Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-760 v. 13-16 (1952) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-760 v. 17-20 (1953) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-760 v. 21-24 (1954) Offsite Statistiques & études financières. Supplément statistiques / Ministère des finances.
- Text
- [Paris] : Impr. nationale, 1949-1952.
- 1949-1952
- 4 Items
Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-770 v. 5-8 (1950) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-770 v. 9-12 (1951) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-770 v. 13-16 (1952) Offsite Statistiques & études financières. Supplément / Ministère des finances.
- Text
- Paris : Impr. nationale, 1955-1970.
- 1955-1970
- 28 Items
Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-772 v. 187-192 (July-Dec. 1964) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-772 v. 193-198 (Jan.-June 1965) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text JLM 84-772 v. 199-204 (July-Dec. 1965) Offsite Taxation in developed countries : an international symposium / organised by the French Ministry of Finance in association with the Committee on Fiscal Affairs of the OECD, Paris, 12th and 13th, January, 1987.
- Text
- Paris : Organisation for Economic Co-operation and Development, 1987.
- 1987
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text JLE 87-4197|m(SASB) Offsite Mémoire de M. le Premier Ministre des finances, envoyé a l'Assemblée nationale, et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790.
- Text
- A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 11254 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Rapport sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation, et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938 [microform].
- Text
- Paris : Imprimerie nationale, 1938-1954.
- 1937-1952
- 2 Items
Item details Format Call Number Item Location Text SIG+ (France, Assurances, Direction des. Rapport sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938) 1937 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text *ZAN-T231 1938-1951 Offsite Rapport au Président de la République sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938.
- Text
- Paris : Imprimerie nationale, 1955-
- 1953-196
- 5 Items
Item details Format Call Number Item Location Text SIG (France. Assurances, Direction des. Rapport sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938) 1957-1969 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SIG (France. Assurances, Direction des. Rapport sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938) 1959-1964 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SIG (France. Assurances, Direction des. Rapport sur la situation des sociétés d'assurances, de capitalisation et des autres entreprises régies par le décret-loi du 14 juin 1938) 1970-1973/74 Offsite Enquête sur les principes et les faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire.
- Text
- Paris : Imprimerie impériale, 1867-1869.
- 1867-1869
- 9 Items
Item details Format Call Number Item Location Text TF++ (France. Finances, Ministère des. Enquête sur les principes v. 4 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text TF++ (France. Finances, Ministère des. Enquête sur les principes v. 5 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text TF++ (France. Finances, Ministère des. Enquête sur les principes v. 6 Offsite Projet de loi portant revision du tarif général des douanes, (renvoyé à la Commission des douanes et des conventions commerciales) présenté au nom de M. Gaston Doumergue, président de la République Française, par M. Raymond Poincaré, président du Conseil, ministre de finances, par M. Aristide Briand, ministre des affaires étrangères, par M. Maurice Bokanowski, ministre du commerce et de l'industrie, par M. Henri Queuille, ministre de l'agriculture, par M. Léon Perrier, ministre des colonies, et par M. André Tardieu, ministre des travaux publics.
- Text
- [Paris, Imprimerie de la Chambre de députés, Martinet, 1926]
- 1926
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TIY (France. Projet de loi portant revision du tarif général des douanes) Offsite Taxe sur le chiffre d'affaires; législation codifiée au 15 janvier 1930, par Paul Branet ... avec le concours de fonctionnaires spécialisés du Ministère des finances.
- Text
- Paris, Soc. anonyme du Recueil Sirey, 1930.
- 1930
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TIV (France. Statutes. Taxe sur le chiffre d'affaires) Offsite Projet de loi ayant pour objet l'organisation du crédit au petit et au moyen commerce, à la petite et à la moyenne industrie et aux associations ouvrières de production ... présenté au nom de M. Armand Fallières, président de la République Française, par M.L.L. Klotz, ministre des finances, par M. Léon Bourgeois, ministre du travail et de la prévoyance sociale, et par M. Fernand David, ministre du commerce et de l'industrie.
- Text
- Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1912.
- 1912
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TFH (France. Statutes. Projet de loi ayant pour objet l'organisation du crédit au petit et au moyen commerce) Offsite Cadres et maîtrise. Leur formation en tant que chefs aux Etats Unis. Rapport de mission de 12 experts français ...
- Text
- [Paris, imp. Busson, 1952]
- 1952
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TME (Mission "Cadres et Maîtrise." Cadres et maîtrise) Offsite Aspects de l'entreprise américaine. Environnement. Aspect humain. Aspect technique. Témoignage de la seconde Mission d'etude du fonctionnement de l'entreprise aux Etats-Unis, Octobre 1950-Juillet 1951.
- Text
- Paris, Société auxiliaire pour la diffusion des editions de productivité, (1952)
- 1952
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TN (Mission D'Étude Du Fonctionnement De L'Entreprise Aux États-Unis. Aspects de l'entreprise américaine) Offsite Projet de loi portant approbation des convention et arrangements de l'Union postale universelle, signés à Stockholm, le 28 août 1924, présenté au nom de M. Gaston Doumergue ... par M. Édouard Herriot ... ministre des affaires étrangères, par M. Raynaldy, ministre du commerce et de l'industrie, par M. Édouard Daladier, ministre des colonies, et par M. Clémentel, ministre des finances.
- Text
- Paris, La Chambre des députés, 1925.
- 1925
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TV (France. Statutes. Projet de loi portant approbation des convention et arrangements de l'Union postale universelle) Offsite Réponse de m. de Calonne à l'écrit de m. Necker, publié en avril 1787; contenant l'examen des comptes de la situation des finances, rendus en 1774, 1776, 1781, 1783, & 1787: avec des observations sur les résultats de l'Assemblée des notables.
- Text
- Londres, Impr. de T. Spilsbury, 1788.
- 1788
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KF 1788 (Calonne, C. A. de. Reponse de m. de Calonne a l'ecrit de m. Necker) Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Aux sources de la productivité américaine; premier bilan des missions françaises. Préf. de Robert Buron.
- Text
- [Paris, Société auxiliaire de diffusion des éditions de productivité] 1953.
- 1953
Compte rendu au roi : au mois de mars 1788, et publié par ses ordres.
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie royale, 1788.
- 1778
- 2 Items
Item details Format Call Number Item Location Text TIF p.v. 104 no. 1-3 Schwarzman Building - General Research Room 315 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Item details Format Call Number Item Location Text TIF p.v. 105 no. 1-3 Schwarzman Building - General Research Room 315 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
France no. 1 (1940) Despatch from His Majesty's ambassador in Paris forwarding texts of speeches by the French President of the Council, Minister of National Defence and of War and of Foreign Affairs, and by the French Minister of Finance. December, 1939 [microform] Presented by the Secretary of State for Foreign Affairs to Parliment ...
- Text
- London, H.M. Stat. Off., 1940.
- 1940
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *Z BZAC p.v. 61-70 r. 10 Offsite Projet de loi ayant pour objet le relèvement des tarifs de certaines taxes et le remaniement de divers impôts. (Renvoyé à la Commission de la Législation Fiscale.) [Microform] Présenté au nom de M. Raymond Poincaré, président de la République Française, par M.L.L. Klotz, ministre des finances.
- Text
- Paris: Imprimerie Nationale, 1918.
- 1918
Projet de loi portant conversion en crédits définitifs des crédits provisoires ouverts au titre du budget général et au titre des budgets annexes de l'exercice 1917. (Renvoyé à la Commission du Budget.) [Microform] Présenté au nom de M. Raymond Poincaré, président de la République Française, par M.L.L. Klotz; ministre des finances.
- Text
- Paris: Imprimerie Nationale, 1918.
- 1918
Catalogue des publications mises en vente par l'Imprimerie nationale / Ministère des finances.
- Text
- Paris : l'Imprimerie nationale
- 1-19
- 2 Items
Item details Format Call Number Item Location Text *SAB (France. Imprimerie nationale. Catalogue des publications mises en vente) 1926/30 Offsite Item details Format Call Number Item Location Text *SAB (France. Imprimerie nationale. Catalogue des publications mises en vente) 1947/195? Offsite Comptes rendus par les ministres ; situation provisoire du budget de l'exercice ...
- Text
- Paris.
- 1-1
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TIB+ (France. Finances, Ministère des. Comptes rendus) 1841 Offsite Enquête sur les principes et les faits généraux qui régissent la circulation monétaire et fiduciaire [microform]. Depositions de MM. les délégués et regents de la Banque de France.
- Text
- Paris : Imp. Impériale, 1867.
- 1867
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *ZF-860 Offsite Projet de loi ayant pour objet l'organisation du crédit au petit et au moyen commerce [microform], à la petite et à la moyenne industrie et aux associations ouvrières de production ... présenté au nom de M. Armand Fallières, président de la République Française, par M.L.L. Klotz, ministre des finances, par M. Léon Bourgeois, ministre du travail et de la prévoyance sociale, et par M. Fernand David, ministre du commerce et de l'industrie.
- Text
- Paris : Impr. de la Chambre des députés, 1912.
- 1912
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *ZF-1001 Offsite Enquète sur la circulation monétaire et fiduciaire : rapport au Ministre des finances.
- Text
- Paris : Imprimerie nationale, 1877.
- 1877
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TF p.v. 106 Schwarzman Building - General Research Room 315 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Enquète sur la circulation monétaire et fiduciaire [microform] : rapport au Ministre des finances.
- Text
- Paris : Imprimerie nationale, 1877.
- 1877
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *ZF-1158 Offsite Taxe sur le chiffre d'affaires [microform] législation codifiée au 15 janvier 1930, par Paul Branet ... avec le concours de fonctionnaires spécialisés du Ministère des finances.
- Text
- Paris : Soc. anonyme du Recueil Sirey, 1930.
- 1930
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *ZF-1299 Offsite Compte du produit de la fabrication et de la vente exclusives du tabac, et compte du produit de la vente exclusive des poudres à feu : pour l'année 1848.
- Text
- Paris : Impr. nationale, avril 1850.
- 1850
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Arents 95-489 Schwarzman Building - Arents Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Bulletin de statistique et de législation comparée.
- Text
- [Paris : Imprimerie nationale], 1877-1940.
- 1877-1940
- 125 Items
Available Online
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Item details Format Call Number Item Location Text SDA (Bulletin de statistique et de législation comparée) t. 24 (July - Dec. 1988) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SDA (Bulletin de statistique et de législation comparée) v. 1-2 (1947) Offsite Item details Format Call Number Item Location Text SDA (Bulletin de statistique et de législation comparée) v. 3-4 (1947) Offsite Catalogue des livres composant les bibliothèques du Ministère des finances [electronic resource] / rédigé par les soins du Secrétariat général des finances.
- Text
- Paris : Impr. impériale, 1856.
- 1856
- 1 Resource
Available Online
http://find.galegroup.com/sas/infomark.do?docType=ECCO&contentSet=ECCO&type=getFullCitation&tabID=T001&prodId=SAS&version=1.0&docLevel=TEXT_GRAPHICS&resultListType=RESULT_LIST&bookId=SA2B2655100100&source=library&userGroupName=nyplRapport du Comité des experts chargé de préparer la Conférence des ministres des finances du 7 janvier 1925.
- Text
- Paris, Imprimerie nationale, 1925.
- 1925
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Econ 6037.925.70 Off-site Déclaration ministérielle du Groupe des dix et annexe préparée par les suppléants.
- Text
- [Paris] : Ministère des Finances, 1964.
- 1964
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Econ 4459.64.5 Off-site Code des douanes (législation applicable au 15 juillet 1944)
- Text
- Paris, Imprimerie nationale, 1944.
- 1944
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text FRA 973.6 F44 Off-site Traité de l'impôt foncier; étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les operations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt, suivie d'une note de l'administration des contributions directes sur la réforme cadastrale, par Georges Dufour ...
- Text
- Paris, A. Marescq aîné, 1880.
- 1880
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Econ 5658.16 Off-site Rapport de la commission.
- Text
- [Paris, 1869.]
- 1869
- 2 Items
Item details Format Call Number Item Location Text Off-site Not available - Please for assistance.Item details Format Call Number Item Location Text Econ 4568.11 Off-site French war debt. Agreement for the settlement of the war debt of France to Great Britain with an exchange of letters between the Chancellor of the Exchequer and the French minister of finance ...
- Text
- London, H. M. Stationery Off., 1926.
- 1926
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text 76e 2763 Off-site Législation charitable; ou, Recueil des lois, arrêtés, décrets, ordonnances royales, avis du Conseil d'État, circulaires, décisions et instructions des ministres de l'intérieur et des finances, arrêts de la Cour des comptes, etc., etc., qui régissent les établissements de bienfaisance, mise en ordre et annotée, avec und préface, par la baron Ad. de Watteville ...
- Text
- Paris, Cotillon, 1847.
- 1847
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text KG 4850 Off-site
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