Research Catalog
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Displaying 1-18 of 18 results
Procés-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles, le samedi treize avril 1771.
- Text
- [France : s.n., 1771?]
- 1771
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 11880 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Procés-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le roi au Château de Versailles, le vendredi sept décembre 1770.
- Text
- [France : s.n., 1770?]
- 1770
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 11881 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Observations sur la réponse du roi, a la Cour des aides, du 25 août 1787, de la nécessité d'assembler les Etats généraux, & de rappeler le Parlement de Paris.
- Text
- [France : s.n.], 1787.
- 1787
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 4732 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Complot horrible, tramé par la Cour des aides de Paris, pour faire périr sur l'échafaud tous les auteurs de la révolution.
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie patriotique ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 7610 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Conspiration effroyable des fermiers-généraux : Appel au peuple : sur l'effroyable conspiration des fermiers-généraux & de la Cour des aides de Paris, contre tous les bons citoyens de la capitale & du royaume; noms de tous les citoyens déjà emprisonnés, & vexations criantes exercées à leur égard; barbaries incroyables envers les malheureux prisonniers; régime de la Bastille perfectionné dans les prisons ordinaires de la capitale; nargue à la fédération prochaine du 14 juillet.
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie de Laillet & Garnery ..., [1790?]
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 7611 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
A Nosseigneurs Nosseigneurs de l'Assemblée-nationale.
- Text
- [Paris] : De l'Imprimerie de la veuve Delaguette ..., 1790.
- 1790
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 7730 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'Arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'Arrêté de la Cour des monnoies : l'Arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août; & les Réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides.
- Text
- [France : s.n.], 1787.
- 1787
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KVR 2305 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Nouvelles études sur les institutions financières de la France à la fin du moyen âge, par Gustave Dupont-Ferrier. Les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cours des aides de Paris.
- Text
- Paris, E. de Boccard, 1933.
- 1933
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text TIF (Dupont-Ferrier, G. Nouvelles études sur les institutions financières de la France) Offsite Lettres patentes du roi, portant établissement d'une Commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prevôtés & vicomtés en dépendantes : données à Versailles le 29 août 1775. Registrées en la Cour des aides le 1er. septembre suivant.
- Text
- A Paris : de l'Imprimerie royale, 1775.
- 1775
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Arents 08-83 BROADSIDE Schwarzman Building - Arents Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Arrest de la Cour des aydes, qui enjoint aux officiers des elections de se transporter dans les visites & perquisitions, à la premiere requisition des commis : et en cas de refus, permet aux commis de se faire assister de tels officiers de jurisdictions des traittes, ou greniers à sel, que bon leur semblera. Du 26 septembre 1736. Extrait des registres de la Cour des Aydes.
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie royale, 1736.
- 1736
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Arents 08-246 BROADSIDE Schwarzman Building - Arents Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui en casse un de la Cour des aydes de Paris du 27. mars 1738 : qui avoit mis le Fermier hors de cour, sur l'appel par luy interjetté d'une sentence des Elûs de Saint-Quentin, du 13. novembre 1737. par laquelle ils avoient refusé de prononcer la conversion en la peine des galeres, de l'amende de mille livres prononcée en ladite Election le 18. septembre 1737. contre le nommé Jacques Baudouin, du village de Moüy, arresté avec cent deux livres de faux tabac; et commet M. l'intendant de Picardie, pour faire droit sur ladite demande en conversion. Du 20. may 1738. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie royale, 1738.
- 1738
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Arents 08-249 BROADSIDE Schwarzman Building - Arents Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui casse deux arrests de la Cour des aydes de Paris, des 20. septembre & 12. decembre 1737 : qui ont reçû plusieurs faux tabatiers, appellans de sentences de conversion des amendes par eux encouruës, en la peine des galeres, sous pretexte qu'ils estoient domiciliez; et ordonne l'execution des deux sentences de l'Election de Beauvais, qui avoient prononcé lesdites conversions, faute de payement ou consignation desdites amendes. Du 7. janvier 1738. Extrait des registres du Conseil d'Estat.
- Text
- A Paris : De l'Imprimerie royale, 1738.
- 1738
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text Arents 08-248 BROADSIDE Schwarzman Building - Arents Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Réponse aux remontrances de la Cour des aides / par un membre des nouveaux conseils souverains.
- Text
- [Paris? : s.n., 1771]
- 1771
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text *KGV 09-32 Schwarzman Building - Rare Book Collection Room 328 Available - Can be used on site. Please visit New York Public Library - Schwarzman Building to submit a request in person.
Declaration dv Roy, povr faire cesser les movvemens, & restablir le repos & la tranquillité en son royaume : verifiée en Parlement le premier auril mil six cens quarante-neuf.
- Text
- A Paris : Par les imprimeurs & libraires ordinaires du Roy, 1649.
- 1649
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text DBA p.v. 1 no. 1-60 Schwarzman Building - General Research Room 315 Not available - Please for assistance.Nouvelles études sur les institutions financières de la France à la fin du moyen âge / par Gustave Dupont-Ferrier. Les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cours des aides de Paris.
- Text
- Paris : E. de Boccard, 1933.
- 1933
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text 336.44 D9242 Off-site Les conseillers à la Cour des aides (1604-1697) : étude sociale / Martine Bennini.
- Text
- Paris : Champion, 2010.
- 2010
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text KJW8441 .B46 2010 Off-site Nouvelles études sur les institutions financières de la France à la fin du moyen âge, par Gustave Dupont-Ferrier. Les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cours des aides de Paris.
- Text
- Paris, E. de Boccard, 1933.
- 1933
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text HJ1073.D921 Off-site Nouvelles études sur les institutions financières de la France à la fin du moyen âge, par Gustave Dupont-Ferrier. Les origines et le premier siècle de la Chambre ou Cours des aides de Paris.
- Text
- Paris, E. de Boccard, 1933.
- 1933
- 1 Item
Item details Format Call Number Item Location Text HJ1073.D921 Off-site
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